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356 œuvres

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Chambre des députés. Opinion de M. Laisné de Villevêque,... sur une pétition présentée à la Chambre dans la séance du 17 février 1819, par M. Régis, homme de couleur, qui réclame contre une décision ministérielle qui interdit les mariages entre les blancs et les noirsGabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1819
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Discours de M. Bignon,... sur l'article 15 du projet de loi sur les délits de la presse, relatif aux souverains et chefs des gouvernements étrangers, prononcé dans la séance du 19 avril 1819Louis-Pierre-Édouard BignonVve Agasse1819—
Discours de M. Bignon,... sur l'article 20 du projet de loi relatif à la poursuite des délits de la presse, prononcé dans la séance du 29 avril 1819Louis-Pierre-Édouard BignonVve Agasse1819—
Discours de M. Chabron de Solilhac,... sur le projet de loi relatif à l'importation des grains, prononcé dans la séance du 7 juillet 1819Georges Marcellin Chabron de SolilhacVve Agasse1819—
Discours de M. Laisné de Villevêque,... sur le projet de loi relatif à l'importation des grains, prononcé dans la séance du 7 juillet 1819Gabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1819—
Discours de M. Laisné de Villevêque,... sur les amendements proposés à l'article 20 du projet de loi relatif à la liberté de la presse, prononcé dans la séance du 20 avril 1819Gabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1819—
Discours de M. Mousnier-Buisson,... sur l'article 13 du projet de loi relatif à la poursuite des délits de la presse, prononcé dans la séance du 26 avril 1819Jacques Mousnier-BuissonVve Agasse1819—
Discours de M. de Serre,... sur l'amendement proposé par M. Delessert, relatif au traitement des membres de la Légion d'Honneur... 19 juin 1819de SerreVve Agasse1819—
Discours de M. de Serre,... sur l'amendement proposé à l'article 20 du projet de loi relatif à la poursuite des délits de la presse, prononcé dans la séance du 28 avril 1819de SerreVve Agasse1819—
Discours de M. de Serre,... sur la pétition présentée par quelques élèves de l'école de droit, prononcée dans la séance du 11 juillet 1819de SerreVve Agasse1819—
Discours de M. de Serre,... sur le budget du ministre de la guerre...de SerreVve Agasse1819—
Discours de M. de Serre,... sur le projet de loi des voies et moyens pour 1819de SerreVve Agasse1819—
Discours de M. de Serre,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse, prononcé à la séance du 17 avril 1819de SerreVve Agasse1819—
Discours de M. de Serre,... sur les amendements proposés à l'article 20 du projet de loi relatif à la liberté de la presse, prononcé dans la séance du 20 avril 1819de SerreVve Agasse1819—
Discours de M. de Serre,... sur les pétitions demandant les rappel des bannis sans distinction, prononcé dans la séance du 17 mai 1819de SerreVve Agasse1819—
Discours prononcés à l'occasion de la translation des cendres de Boileau-Despréaux en l'église paroissiale de Saint-Germain-des-PrésLouis-Charles François Petit-Radel, Pierre DaruVve Agasse18198
Histoire de la monnaie, depuis les temps de la plus haute antiquité jusqu'au règne de Charlemagne, par M. le Mis Garnier,...Germain GarnierVve Agasse1819—
Histoire naturelleFélix-Édouard Guérin-Méneville, Jean-Guillaume Audinet-Serville, Amédée Lepeletier, Pierre-André Latreille, Jean Baptiste GodartVve Agasse1819—
Opinion de M. Chauvelin,... prononcée dans la séance du 24 mai, dans la discussion du projet de loi des comptes, sur l'article 21 du projet amendé par la commissionFrançois Bernard de ChauvelinVve Agasse1819—
Opinion de M. Dupont,... sur la résolution de la Chambre des pairs, relative à la loi des électionsde l'Eure DupontVve Agasse1819—
Opinion de M. Laisné de Villevêque,... sur la résolution de la Chambre des pairs, relative à la loi des électionsGabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1819—
Opinion de M. Laisné de Villevêque,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse, prononcée dans la séance du 14 avril 1819Gabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1819—
Opinion de M. Le Graverend,... sur le projet de loi relatif au mode de procédure concernant les délits de publication, prononcée dans la séance du 22 avril 1819Jean-Marie-Emmanuel Le GraverendVve Agasse1819—
Opinion de M. de Brigode,... sur le projet de loi relatif aux tabacs, prononcée dans la séance du 7 avril 1819de BrigodeVve Agasse1819—
Opinion de M. de Serre,... sur l'article 13 du second projet de loi relatif à la poursuite des délits de la presse... Séance du 26 avril 1819de SerreVve Agasse1819—
Chambre des Députés. Opinion de M. Druet-Desvaux,... sur quelques articles de la loi du recrutement de l'armée, proposée à la Chambre des Députés le 29 novembre 1817François Jacques Druet DesvauxVve Agasse18188
Chambre des députés. Discours de M. Laisné de Villevèque,... sur le projet de loi relatif aux douanes, prononcé dans la séance du 18 mars 1818Gabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1818—
Chambre des députés. Discours de M. Laisné de Villevêque,... sur le projet de loi relatif au budget, prononcé dans la séance du 31 mars 1818Gabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1818—
Chambre des députés. Opinion de M. Brun de Villeret,... sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée, prononcée dans la séance du 20 janvier 1818Pierre Louis Bertrand Brun de VilleretVve Agasse1818—
Chambre des députés. Opinion de M. Camille-Jordan,... sur le titre du budget relatif à l'emprunt, prononcée dans la séance du 28 avril 1818Camille JordanVve Agasse1818—