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90 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traité des servitudes réelles... par M. V.-H. Solon,...Victor Hippolyte SolonVidecoq1837500
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Code forestier, de la pêche fluviale, de la chasse et rural expliqués... par J.-A. Rogron,...
Joseph-André Rogron
Videcoq
1836
—
Commentaire sur la Charte constitutionnelle (par F. Berriat Saint-PrixFélix Berriat-Saint-PrixVidecoq1836479
Des Bases de l'ordre social, par Joseph Rey,...Joseph ReyVidecoq1836—
Du Droit de punir, par M. C. Delzers,...Casimir DelzersVidecoq183623
Du notaire en second et de la nécessité de modifier l'article 9 de la loi du 25 ventôse an XICharles DrionVidecoq1836183
Examen comparatif et critique du livre III du Code de commerce et du nouveau projet de loi sur les faillites et banqueroutes... par P. Bravard-Veyrières,...Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-VeyrièresVidecoq1836151
Memento du notaire indiquant... ce qui forme la substance des actes et contrats... suivi d'un appendice sur les droits d'enregistrement auxquels chaque acte donne ouverture, par Alph. RoussetAlphonse RoussetVidecoq1836282
Bibliothèque de droit et de jurisprudence, ou Analyse des questions judiciaires et définitions des termes de pratique avec les lois et décisions analogues, par M. G. Decamps,...Guillaume DecampsVidecoq1835664
Dictionnaire de l'enregistrement, des hypothèques et des domaines... par Edme Trouillet,...Edme TrouilletVidecoq1835864
Questions sur le Code civil, avec leurs solutions... par A. Mazerat,...A MazeratVidecoq1835—
Théorie de la nullité des conventions et des actes de tout genre en matière civile, par M. V.-H. Solon,...Victor Hippolyte SolonVidecoq1835—
Code d'instruction criminelle et Code pénal, texte officiel de 1832Louis-Adolphe-Léonard de GrattierVidecoq1834828
Dictionnaire de procédure civile et commerciale...Charles Jules Armand Bioche, Charles GoujetVidecoq1834—
Traité du voisinageJean-François FournelVidecoq1834634
Éléments de droit public et administratif, ou Exposé méthodique des principes du droit public positif,... par É.-V. Foucart,...Émile-Victor FoucartVidecoq1834—
Commentaire sur le Code civilJacques Marie Boileuxchez Joubert1833—
De la Révision des lois, par H. Cellier,... Observations présentées à la Société libre d'émulation de Rouen dans sa séance du 1er décembre 1832Narcisse-Honoré Cellier-DufayelVidecoq183329
Des faillites (livre III, cod. com.), et des réformes dont cette matière paraît susceptibleJean Baptiste RomiguièreVidecoq183348
Mémoire sur le régime hypothécaire, par F. Sevin,...François SevinVidecoq1833183
La philosophie du notariat, ou Lettres sur la profession de notaire...Narcisse-Honoré Cellier-DufayelVidecoq183280
Projet de code pénal universelGaspard de GregoryVidecoq1832264
Chrestomathie, ou Choix de textes pour un cours élémentaire de droit privé des Romains, précédé d'une introduction à l'étude du droitJean-Baptiste-Hyacinthe BlondeauVidecoq1830484
Recueil complet des travaux préparatoires du Code civilPierre-Antoine Fenetau Dépôt1827—
Chants d'un confrère de la croix... par M. l'abbé J.-F. BaumontJ F BaumontVidecoq1825117
Cours de notariat... par J.-B. Augan,...J B AuganB. Warée fils aîné1825—
Histoire du droit romain, ou "Enchiridion" de Sextus Pomponius, contenant l'origine et les progrès du droit, de la magistrature et la succession des Prudens, traduit par Eugène Dubarle,...Sextus PomponiusVidecoq182563
Traité méthodique sur l'accomplissement des formalités hypothécaires... par J.-F. Baudot,...J F BaudotHenry1822352
Esprit des lois romaines de Gravina, traduit par Requier. Nouvelle édition revue et corrigéeGian Vincenzo GravinaVidecoq1821—
Oeuvres de PothierRobert-Joseph PothierSiffrein1821—