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145 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
De l'Adoption et de ses effets...Emile Robert-Latreilhetyp. Troyes186344
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De l'indignité en matière de succession, et de l'ingratitude en matière de donations et de testament
Séverin Belliard
typ. Troyes
1863
41
De l'ouverture, de l'acceptation et répudiation des successions légitimes ou illégitimesPaul-Emile Audrantyp. Troyes186342
De la Forme des donations entre-vifs et des testaments...Firmin Perissetyp. Troyes186338
De la jouissance et de la privation des droits civilsRémy Vigneauxtyp. Troyes186334
De la prescriptionPaul-Léon Sanstyp. Troyes186335
De la propriétéJoseph Bellier de Villentroytyp. Troyes186344
De la publication, des effets, et de l'application, des lois en généralGeorges de Roquettetyp. Troyes186332
De la puissance paternelle et de son administration pendant le mariageJean-Antonin Angladetyp. Troyes186353
Des Causes de dispenses, d'exclusion et de destitution de la Tutelle...Théophile Montestyp. Troyes186354
Des Conditions intrinsèques et extrinsèques de l'adoption...Julien Martytyp. Troyes186337
Des actes de l' état civil, de leur force probante et de leur rectificationLouis Cambournactyp. Troyes186370
Des différentes espèces d'obligationsMarc Carlestyp. Troyes186341
Des enfants naturelsHenri Cavaretyp. Troyes186336
Des libérations entre vifs ou testamentairesAlexandre Salestyp. Troyes186337
Des partages de présuccessionPaul Berniestyp. Troyes186348
Des privilèges et hypothèquesCharles de Saint-Martintyp. Troyes186339
Des privilèges et hypothèquesEugène Vallettetyp. Troyes186344
Des privilèges et hypothèquesIsidore Boudetytyp. Troyes186335
Des servitudes ou services fonciersProsper-Jean-Marie Barrioulettyp. Troyes186346
Du Contrat de vente...Albert Rengadetyp. Troyes186348
Du Paiement des dettes avant et après partage. De la garantie des lots et de la rescision en matière de partage...Clément Morastyp. Troyes186352
Du Partage et des rapports...Alfred Matratyp. Troyes186351
Du régime dotalLouis-Cyprien d' Uzertyp. Troyes186346
Théorie générale des lois, leur caractère, leur publication, leur effet, leur application, leur interprétation, leur abrogationThéobald-Alphonse Sallestyp. Troyes186352
De l' administration paternelle durant le mariage et de l' administration tutélaire comparéesJoseph-Henri-Onyx Cabostyp. Troyes186242
De l'Absence...Théophile Micheltyp. Troyes186247
De la nature et de la forme de la vente. Combiner avec la loi du 23 mars 1855 (Art. 1, 2 et 3) dans ses rapports avec le contrat de venteMartial Borietyp. Troyes186243
De la possession considérée comme cause d'acquisition des fruits de la chose d'autruiArmand Rougiétyp. Troyes186232
De la prescription considérée comme moyen de se libérerAlphonse Artostyp. Troyes186243