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145 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Des Servitudes...Emmanuel de Raymond-Cahusactyp. Troyes186536
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Des contrats
B. Segonne
typ. Troyes
1865
48
Des hypothèques en général, et des hypothèques judiciairesLubin-Antoine-Hyacinte Barbetyp. Troyes1865103
Des privilèges et hypothèquesAmédée Delportimpr. de Troyes186535
Des successionsAlbert Rousseltyp. Troyes186541
Des successionsJean Touzettyp. Troyes186536
Du Contrat de mariage...Léon Menettyp. Troyes186546
Du Régime dotal...Henri Puntostyp. Troyes186533
Du contrat de mariageAlbert Bergestyp. Troyes186538
Du contrat de mariageGodefroy Secondat de Montesquieutyp. Troyes186546
Du transport des créances et autres droits incorporels, plus les articles 841 et 1597Albert Campredontyp. Troyes186543
De l'administration du tuteur et des comptes de tutelleGaston Chatinierestyp. Troyes186455
De l'occupation et de l'accessionLéon Sestiertyp. Troyes186443
De la Paternité et de la filiation...Eugène Pujoltyp. Troyes186436
De la forme des donations entre-vifs et des testamentsAmédée Roujoltyp. Troyes186439
De la jouissance et de la privation des droits civilsPaul Blajatyp. Troyes186444
De la prescriptionB. Roubichontyp. Troyes186446
De la venteGustave-Charles Baudenstyp. Troyes186445
Des Causes de dispense d'exclusion et destitution de la tutelle...Jean-Hippolyte-Osmin Millenettyp. Troyes186442
Des commissionnaires de transport ; du voiturierJoseph Abeilhetyp. Troyes186459
Des contratsEugène Azaistyp. Troyes186436
Des donations, etcHenri Baboutyp. Troyes186446
Des obligations solidairesHenri Cazenavettetyp. Troyes186437
Des rapportsFélix Sourbetstyp. Troyes186452
Des successionsLéopold Delpechtyp. Troyes186450
Du Domicile, et de la déclaration d'absence...Casimir Miramontyp. Troyes186452
Du Mariage...Casimir-Jean-Jacques Reulettyp. Troyes186439
ServitudesElie Tequityp. Troyes186437
Conditions substantielles et extrinsèques de la validité de l'adoption, nullités qui dérivent de leur absenceGabriel Sallestyp. Troyes186340
Conditions substantielles et extrinsèques de la validité de l'adoption. - Nullités qui dérivent de leur absenceGérard Secondat de Montesquieutyp. Troyes186346