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145 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Du prêt à usage et du prêt simple de consommationEdmond Bouicheretyp. Troyes186741
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Du temps pour prescrire
Edmond Subra
typ. Troyes
1867
68
De l'extinction des privilèges et des hypothèquesAdolphe Sarthoutyp. Troyes186648
De l'obligation de faire ou de ne pas faireAntoine-Sylvain-Charles Taupiactyp. Troyes186636
De l'ordre dans lequel les héritiers réguliers et irréguliers sont appelés à succéder soit directement, soit par représentationAndré Artauttyp. Troyes186645
De la distinction des biensLudovic-Marie-Richard de Boyssontyp. Troyes186635
De la propriété, et des divers modes de son acquisition et de sa transmissionFlavien Siretyp. Troyes186652
De la publici-té des actes relatifs à la translation de la propriété immobilière, ou qui lui apportent des modifications importantesCharles Caussadetyp. Troyes186635
De la révocation des donations pour inexécution des conditions et pour survenance d'enfantsEdouard de Courstyp. Troyes186640
Des ajournementsGaston Andrieutyp. Troyes186639
Des donations entre vifs et des testamentsLouis-Marie Batlletyp. Troyes186646
Des privilèges et des hypothèquesM. Canuttyp. Troyes186652
Des risques...Raymond Roucolletyp. Troyes186642
Des substitutionsEmile Boulouystyp. Troyes186640
Droit civil...René de Menoutyp. Troyes186643
Du Bénéfice d'inventaire...Alfred Ronteintyp. Troyes186639
Du bénéfice d'inventaireJoseph Salestyp. Troyes186640
Du juste titre et de la bonne foi en matière de prescription acquisitive. - Du laps de tempsArmand Verniolletyp. Troyes186645
Du louage d'ouvrage et d'industrieEugène Sannietyp. Troyes186653
Du mariageCamille Cazalastyp. Troyes186644
Cession des créances et autres droits incorporelsPaul Despujolstyp. Troyes186543
De l'Administration, de la communauté et de l'effet des actes de l'un ou de l' autre époux relativement à la société conjugale...Joseph Poudestyp. Troyes186536
De l'Usufruit...Emile Mauvesintyp. Troyes186549
De l'action en nullité et en rescision des contrats. - De la ratification des contratsEdouard Vidaltyp. Troyes186536
De l'action en nullité ou en rescision. Et de la ratificationFernand Delordtyp. Troyes186541
De la forme des donations entre-vifsLeon Abrialtyp. Troyes186550
De la garantieJoseph Beteilletyp. Troyes186547
De la péremptionGaston d' Andrieutyp. Troyes186553
De la venteJoseph de Carreretyp. Troyes186546
Des Privilèges et hypothèques...Adrien Paneltyp. Troyes186543