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21 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Des conditions essentielles à la validité des contratsGeorges Aubintyp. A. Dupré187148
Des présomptions
N.-A. Bibard
typ. A. Dupré
1871
46
De l'Autorité de la chose jugée...Charles-Ovide-Hippolyte Mauricetyp. A. Dupré186941
De l'absence et de ses effetsErnest Barriontyp. A. Dupré186953
De l'administration du tuteur...Edouard Tartarintyp. A. Dupré186954
De la Preuve testimoniale...Jules-Charles Roguettyp. A. Dupré186942
Des Conditions essentielles à la validité des contrats...Daniel Metiviertyp. A. Dupré186957
Des substitutionsJules Demollienstyp. A. Dupré186971
De l'Actif et du passif de la communauté...Paul Prevost-Maisonnaytyp. A. Dupré186862
De l'usufruitProsper Coulaud-Dutheiltyp. A. Dupré186844
De la Cession de bien...Henri de Pozzityp. A. Dupré186856
De l'Actif et du passif de la communauté...Gaston Moneystyp. A. Dupré186748
De l'Usufruit. - Généralités...Théophile Petittyp. A. Dupré186762
De l'acceptation et de la renonciation en matière de succession et de communautéLouis-Victor Bossugetyp. A. Dupré186759
De la communauté réduite aux acquêtsPierre Barrailliertyp. A. Dupré186760
De la garantie en matière de venteJerôme Chaberttyp. A. Dupré186775
De la séparation de biens judiciaireAlfred-Aubin Combescottyp. A. Dupré186734
Des Formalités du contrat de mariage et du régime dotal...Jean-Baptiste-Aristide Metiviertyp. A. Dupré186736
Des délits et des quasi-délitsS.-Camille Collintyp. A. Dupré186745
Des effets du partage, de la garantie des lots et de la rescision en matière de mariageAlphonse Teissèdretyp. A. Dupré186749
Du retrait successoral, d'indivision et litigieux...J.-Emile Roussille Laforestyp. A. Dupré186752