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45 œuvres

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Discours prononcé... à l'audience solennelle d'installation...Jacques PiotTribunal de commerce198174
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Discours prononcé le 4 janvier 1980
Jacques Piot
Tribunal de commerce
1980
73
Installation des magistrats réélus et des nouveaux magistratsFrance. Tribunal de commerce. ToulouseTribunal de commerce198045
Discours prononcé le 6 janvier 1978 à l'audience solennelle d'installation du TribunalJean CesselinTribunal de commerce197865
Discours prononcé le 7 janvier 1977 à l'audience solennelle d'installation du TribunalJean CesselinTribunal de commerce197765
Discours prononcés le 8 janvier 1976 à l'audience solennelle d'installation du TribunalJean Martineau, Jean CesselinTribunal de commerce197674
Guide pratique du magistrat consulaireFrance. Tribunal de commerce. ParisTribunal de commerce1976—
Installation des magistrats réélus et des nouveaux magistratsFrance. Tribunal de commerce. ToulouseTribunal de commerce197651
Discours prononcé le 13 janvier 1975 à l'audience solennelle d'installation du TribunalJean MartineauTribunal de commerce197561
Audience solennelle du 6 octobre 1972France. Tribunal de commerce. ToulouseTribunal de commerce197359
DiscoursJean Mennessier Nodier, Paul PaclotTribunal de commerce196984
Tribunal de commerce de Paris. DiscoursJean Mennessier NodierTribunal de commerce196875
Tribunal de commerce de Lodève. Séance solennelle du 14 novembre 1966 en l'honneur de la remise de la croix de chevalier de la Légion d'honneur à Me Jean Aussel...France. Tribunal de commerce. Lodève, HéraultTribunal de commerce196627
Tribunal de commerce de la Seine. Bulletin d'informationFrance. Tribunal de commerce. ParisTribunal de commerce195736
Tarif d'usage des avoués et agréés au tribunal de commerce de LyonFrance. Tribunal de commerce. LyonTribunal de commerce19458