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54 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Société anonyme du 'Recueil Sirey'×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Un familier des doctrinaires, Ximénès DoudanErnest SeillièreRecueil Sirey1943180
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Précis élémentaire de droit international privé, d'après le manuel de droit international privé de Pillet et Niboyet
Jean Paulin Niboyet
Société anonyme du 'Recueil Sirey'
1932
272
Théorie et pratique des cessions de droits sociaux en droit fiscal et droit civilAndré PalvadeauSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1932179
Principes fondamendaux de la politique pénaleBronisław WróblewskiSociété anonyme du 'Recueil Sirey'193064
Répertoire général alphabétique de la taxe sur le chiffre d'affaires et des taxes corrélatives sur les automobiles, casinos et cercles, commerces de gros et de détail, commissionnaires, débits, hôtels et restaurants (licence et classement des établissements), entreprises de transports et de travaux, importations, industries diverses, objets de luxe et de parfumerie, spécialités pharmaceutiques, spectacles, spiritueux (taxe de 30 p. 100), par Jean Péricaud et Paul BranetPaul Branet, Jean PéricaudSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1929419
L'Ingérence des ingénieurs des ponts et chaussées et des agents voyers dans les travaux d'architecture, par Géo Minvielle, recueil de documents officiels (circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, etc.)Géo MinvielleSociété anonyme du 'Recueil Sirey'192821
Le Progrès des institutions pénales, essai de sociologie criminelleAndré ToulemonSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1928249
Le régime juridique des ententes industrielles et commerciales en FranceLéon MazeaudSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1928244
Principes de droit administratif du JaponYorodzu OdaSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1928601
Précis élémentaire de droit international privé, d'après le "Manuel de droit international privé" de Pillet et NiboyetAntoine Pillet, Jean Paulin NiboyetSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1928361
Catalogue des Chartes de franchises de la France 1Madeleine DillaySociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927106
De l'Indivisibilité de la propriété et de la gérance dans les officines pharmaceutiques, contribution à l'étude du standard juridiqueA SchneiderSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927207
Du Principe que l'assurance de choses est un contrat d'indemnité et de ses applications en matière d'assurances terrestres. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Charles Weens,Charles WeensSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927453
La Couronne autrichienne depuis le traité de Saint-GermainGeorges MorgainSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927335
La France économique en 1926. Les industries électriquesJean-Henri AdamSociété anonyme du 'Recueil Sirey'192732
La Russie bolcheviste vue à travers ses loisRené SavatierSociété anonyme du 'Recueil Sirey'192738
La Situation fiscale des représentants de commerce en FranceRaymond RegnaultSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927144
La Stabilisation du franc belgeRené OrvainSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927207
La coopération et le mouvement coopératifLucien BrocardSociété anonyme du 'Recueil Sirey'192764
Le Développement numérique des conventions collectives en France, thèse pour le doctorat en droit... par Alfred de VillemandyAlfred de VillemandySociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927238
Manuel pratique de l'automobile. Législation et jurisprudence, par André Perraud-Charmantier,..André Perraud-CharmantierSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927374
Précis de législation marocaine. Avec références aux législations étrangères et à la jurisprudence marocainePaul-Louis RivièreSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927487
Précis élémentaire de législation industrielleGeorges ScelleSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927362
Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, par Adrien Sachet,... 7e édition. Supplément aux annexes. Loi du 30 avril 1926Adrien SachetSociété anonyme du 'Recueil Sirey'192731
Une commission rogatoire internationale en 1395Léon Marie MirotSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1927—
André Alciat, 1492-1550Paul ViardSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1926391
André Alciat, 1492-1550, thèse... par Paul-Émile Viard,Paul ViardSociété anonyme du 'Recueil Sirey'1926391
Ce que doit savoir le conseiller prud'homme, guide pratique à l'usage des conseillers prud'hommes, juges de paix, avocats, hommes d'affaires, secrétaires de syndicats et en général de tous ceux qui s'occupent de différends nés à l'occasion du contrat de travail, par C. Vaganay,... F. Pascal,C VaganaySociété anonyme du 'Recueil Sirey'1926168
Constitution de la République de Pologne. Loi du 17 mars 1921PologneSociété anonyme du 'Recueil Sirey'192639
Des effets de l'amnistie sur les sanctions disciplinairesYves ChevallierSociété anonyme du 'Recueil Sirey'192629