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Règlement provisoire sur le service des troupes à cheval en campagneFranceimpr. royale1788147
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Règlement provisoire, concernant l'administration des vivres
France
—
1788
12
Règlement provisoire, concernant le service intérieur, la police & la discipline des troupes d'infanterieFranceimpr. royale1788126
Règlement provisoire, concernant le service intérieur, la police & la discipline des troupes à chevalFranceimpr. royale1788135
Règlement que le Roi a fait arrêter concernant l'École, dite des orphelins militaires, destinée à l'éducation des fils d'anciens officiers et militaires de tout gradeFranceimpr. royale17888
Règlement que le Roi a fait expédier pour déterminer le service de ses troupes d'infanterie à bord de ses vaisseaux et frégates, et sur ce qui doit être pratiqué à l'égard de celles passagères pour les colonies ou employées à la garde des portsFranceimpr. royale1788—
Règlement sur les détails intérieurs des hôpitaux militairesFranceimpr. royale1788104
Règlement... concernant la composition et les fonctions du Directoire des subsistances militairesFranceimpr. royale178810
Règlement... concernant les fonctions et la composition du Bureau du commerceFranceimpr. royale178811
Règlement... portant instruction aux colonels ou commandans des régimens de cavalerie ou de dragons qui seront chargés de mettre à exécution la nouvelle formation que S. M. a réglée par son ordonnance... du 17 du mois dernierFranceimpr. royale17887
Règlement... portant instruction aux colonels ou commandans des régimens de hussards et de chasseurs à cheval, pour l'incorporation de l'escadron que chacun de ces régimens doit recevoirFranceimpr. royale17886
Règlement... portant instruction à l'inspecteur général qui sera chargé de la réforme et reconstitution du corps d'infanterie de MontréalFranceimpr. royale17886
Règlement... portant établissement d'un Directoire d'administration et d'un Conseil de santé pour les hôpitaux militairesFranceimpr. royale17888
Règlement... portant établissement d'un conseil d'administration du Département de la marine, sous le titre de Conseil de la marineFranceimpr. royale178814
Règlement... pour l'École royale militaireFranceimpr. royale17888
Règlement... pour servir d'instruction aux officiers généraux chargés de l'incorporation des 6 régimens de cavalerie que S. M. a réformés par son ordonnance... du 17 du mois dernier, dans les 6 régimens de hussards et dans les 12 régimens de chasseurs à chevalFranceimpr. royale178812
Règlement... relativement à l'opération de la nouvelle formation du corps des carabiniers de Monsieur, que S. M. a déterminée par son ordonnance en date du 17 mars 1788Franceimpr. royale17888
Résultat du Conseil d'État du Roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788.France. Conseil d'État (13..-1791)—178826
Supplément pour la présente année à l'Instruction permanente [du même jour] concernant les inspecteurs des lieutenans généraux chefs de division et inspecteurs divisionnairesFranceimpr. royale178811
Traité de vénerie, par M. d'Yauville, premier veneur et ancien commandant de la vénerie du RoiM. d' Yauvilleimpr. royale1788415
Édit du Roi, portant suppression & création des offices de commissaires des guerresFranceimpr. royale17888
Édit... concernant ceux qui ne font pas profession de la religion catholique... Registré en Parlement le 29 janvier 1788Franceimpr. royale178814
Édit... par lequel le Roi ordonne la démolition ou la vente des châteaux de La Muette, Madrid, Vincennes et Blois et l'aliénation de celles des maisons dont S. M. est propriétaire, et qui ne sont pas comprises dans les plans et projets définitivement arrêtés pour l'isolement du château du Louvre. Registré en Parlement le 14 mars [1788]Franceimpr. royale17888
Édit... portant création de 4 offices de commissaires au siège de la police de... Poitiers... Registré en Parlement le 11 mars [1788]Franceimpr. royale17882
Édit... portant rétablissement du siège de la conservation des privilèges royaux de l'Université de Poitiers... Registré en Parlement le 11 mars 1788Franceimpr. royale17884
Édit... portant réunion aux offices de conservateurs des hypothèques, des fonctions des conservateurs des oppositions formées au Trésor royal... Registré en l'Audience de France le 7 avril [1788]Franceimpr. royale17886
Édit... portant suppression de diverses charges de la Maison de la Reine... Registré en la Chambre des Comptes le 15 mars [1788]Franceimpr. royale178811
Édit... portant suppression de l'Arsenal de Paris, de son gouvernement et de sa juridiction... Registré en Parlement le 22 [avril 1788]FranceN.-H. Nyon17888
Édit... portant suppression des charges de trésoriers des revenus casuels du Roi et du marc d'or et des places de contrôleur du marc d'or, de trésorier de la Caisse des amortissemens, de directeurs et contrôleur de ladite caisse, à compter du 1er janvier prochain... Registré en la Chambre des Comptes le 31 décembre [1787]FranceN.-H. Nyon17884
Édit... portant suppression et création des offices de commissaires des guerres... Registré en la Chambre des Comptes le 15 avril 1788Franceimpr. de C. M. Peterinck-Cramé17888