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Ordonnance du roy, pour créer un nouveau régiment de dragons sous le nom de SeptimanieFranceimpr. royale17444
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Ordonnance du roy, pour défendre aux troupes de Sa Majesté qui entreront dans le Royaume, ou qui auront ordre de passer d'une province dans une autre, de se charger d'aucunes marchandises, faux sel, ni faux tabac, sur les peines y contenues
France
impr. royale
1744
4
Ordonnance du roy, pour fixer pendant l'année 1744. la retenue du pain de munition à vingt-quatre deniers la ration, dans les places des frontières de Flandre & d'AllemagneFranceimpr. royale17442
Ordonnance du roy, pour fixer pendant l'année 1745, la retenue du pain de munition à vingt-quatre deniers la ration, dans les places des frontières de Flandre & d'AllemagneFranceimpr. royale17447
Ordonnance du roy, pour former du régiment du Perche, le premier bataillon de celui des gardes de Lorraine, qui en conservera le rang dans l'infanterieFranceimpr. royale17443
Ordonnance du roy, pour former le régiment de dragons du Roy, des quinze compagnies sortant des régimens de dragons actuellement sur pied, conformément à l'ordonnance du 20. juillet 1743Franceimpr. royale17444
Ordonnance du roy, pour la formation d'un régiment d'infanterie, composé de trois bataillons avec grand état-major, sous le titre de Royal-LorraineFranceimpr. royale17444
Ordonnance du roy, pour la nouvelle composition des cinq régiments irlandois ; création d'un sixième régiment ; & augmentation de solde aux sergens, haute-payes & soldatsFranceimpr. royale17448
Ordonnance du roy, pour les passeports de guerreFranceimpr. royale17447
Ordonnance du roy, pour obliger les Anglois, Écossois & Irlandois qui sont en France, de prendre parti dans les régimens irlandois qui sont au service de sa majestéFranceimpr. royale17443
Ordonnance du roy, pour proroger la suspension des congés d'ancienneté dans les troupes pendant un an ; & faire donner une pistole par les capitaines, aux soldats, cavaliers & dragons qui auront servi trois ans au delà de leur engagementFranceimpr. royale17443
Ordonnance du roy, pour régler un habit uniforme aux officiers généraux employez dans les armées de Sa MajestéFranceimpr. royale17442
Ordonnance du roy, qui permet à la Compagnie des Indes d'engager pour le service des vaisseaux de ladite Compagnie, tel nombre de matelots étrangers qu'elle jugera à proposFranceimpr. royale17444
Ordonnance du roy, qui rétablit la pêche avec le filet nommé chalut ou rets traversier, depuis le premier septembre jusqu'au dernier avril de chaque annéeFranceimpr. royale17443
Ordonnance du roy, sur le service & le rang des ingénieursFranceimpr. royale174415
Ordonnance... portant augmentation de 15 maîtres en chacune des compagnies du régiment Royal-Allemand de cavalerie et de celui de Rosen, et la levée de deux compagnies nouvelles par chacun de ces régimensFranceimpr. royale17444
Ordonnance... portant création d'un régiment de cavalerie légère composé de 12 compagnies de 50 maîtres chacuneFranceimpr. royale17447
Ordonnance... portant création d'un régiment de troupes légères tant à pied qu'à cheval sous le nom d'arquebusiers de GrassinFranceimpr. royale17444
Ordonnance... portant déclaration de guerre contre la reine de HongrieFranceimpr. royale17443
Ordonnance... portant déclaration de guerre contre le Roy d'AngleterreFranceL.-F. Couret de Villeneuve17444
Ordonnance... portant défenses des jeux de hazard aux coloniesFranceimpr. royale17442
Ordonnance... portant règlement pour l'épreuve des pièces de canon destinées pour le service de l'artillerie de terreFranceimpr. royale17443
Ordonnance... portant règlement sur les décomptes de l'infanterie françoise, du 1er novembre 1744 au dernier avril 1745Franceimpr. royale17443
Ordonnance... portant règlement sur les décomptes de la cavalerie françoise, des hussards et des dragons, du 1er novembre 1744 au dernier avril 1745Franceimpr. royale17443
Ordonnance... portant établissement de l'usage des hachoirs dans le corps de la gendarmerie et dans les régimens de cavalerie et de dragons destinez pour les armées du Rhin et de la MoselleFranceimpr. royale17443
Ordonnance... pour créer un nouveau régiment de dragons sous le nom de SeptimanieFranceimpr. royale17443
Ordonnance... pour défendre aux troupes de S. M. qui entreront dans le Royaume ou qui auront ordre de passer d'une province dans une autre de se charger d'aucunes marchandises, faux-sel ni faux tabacFrance—17444
Ordonnance... pour fixer pendant l'année 1745 la retenue du pain de munition à 24 deniers la ration dans les places des frontières de Flandre et d'AllemagneFranceimpr. royale17442
Ordonnance... pour former du régiment du Perche le premier bataillon de celui des gardes de Lorraine qui en conservera le rang dans l'infanterieFranceimpr. royale17443
Ordonnance... pour former le régiment de dragons du Roy des 15 compagnies sortant des régimens de dragons actuellement sur pied, conformément à l'ordonnance du 20 juillet 1743Franceimpr. royale17444