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Ordonnance du roi, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens d'infanterie allemande, italienne & irlandoise, qui sont au service de sa majestéFranceimpr. royale176320
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Ordonnance du roi, concernant les régimens d'infanterie irlandoise
France
impr. royale
1763
22
Ordonnance du roi, concernant les timbaliers & les trompettes des régimens de cavalerie & hussardsFranceimpr. royale17633
Ordonnance du roi, pour la publication de la paixFranceimpr. royale17633
Ordonnance du roi, pour licencier le corps des fusiliers de montagneFranceImpr. de Prault17634
Ordonnance du roi, pour réformer la compagnie des Volontaires de CambefortFranceimpr. royale17633
Ordonnance du roi, pour réformer le régiment de cavalerie allemande de Nassau-WsingenFranceimpr. royale176310
Ordonnance du roi, pour réformer le régiment de cavalerie irlandoise de Fits-JamesFranceimpr. royale17638
Ordonnance du roi, pour réformer le régiment étranger de DunkerqueFranceimpr. royale17637
Ordonnance du roi, pour réformer les six piquets d'infanterie employés à Saint-DomingueFranceImpr. de Prault17634
Ordonnance du roi, pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens, & celle des congésFranceimpr. royale176335
Ordonnance du roi, pour régler la retenue des quatre deniers pour livre, du montant de la solde des compagnies des régimens de recrues provincialesFranceimpr. royale17632
Ordonnance du roi, pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie & de troupes légères, qui auront à l'avenir congé par semestreFranceimpr. royale176312
Ordonnance du roi, pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie, hussards & dragons qui auront à l'avenir congé par semestreFranceimpr. royale17638
Ordonnance... concernant l'infanterie françoiseFranceImpr. de Prault176343
Ordonnance... concernant la police du marché aux chevauxFranceimpr. royale17636
Ordonnance... concernant la vente des chevaux de canons et de pelotons et la suppression du supplément de solde, à commencer du 1er janvier 1763, aux sergens et soldats canonniers attachés au service des pièces de canons à la suédoiseFranceImpr. de Prault17633
Ordonnance... concernant les jeunes gens de mauvaise conduite que S. M. permet d'envoyer à l'isle de la DésiradeFranceimpr. royale17636
Ordonnance... concernant les parts revenantes aux équipages des vaisseaux du Roi sur le tiers du produit net des prisesFranceimpr. royale17633
Ordonnance... concernant les termes de la cessation des hostilités en merFranceImpr. de Prault17633
Ordonnance... portant règlement au sujet des paquebots destinés à la correspondance des coloniesFranceimpr. royale17637
Ordonnance... pour licencier les compagnies de guides de Brunelly et de MetzeniusFranceImpr. de Prault17633
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Dixième volumeFranceimpr. royale1763—
Règlement concernant les fourrages qui seront fournis, en temps de paix, aux régimens de cavalerie, dragons, hussards & troupes légèresFranceimpr. royale176310
Édit... concernant le service des chambres des Enquêtes et Requêtes du Parlement... Registré en Parlement [le 15 mars 1763]Franceimpr. royale17637
Édit... portant règlement pour la liquidation des dettes de l'État... Registré en Parlement [en lit de justice, le 31 mai 1763]Franceimpr. royale17636
Édit... portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des Universités... Registré en Parlement [le 5 février 1763]Franceimpr. royale176311
Édit... qui ordonne la réformation dans la Monnoie de Paris, ou autres qui seront indiquées par S. M., jusqu'à concurrence de 600 000 l. en espèces de billon dont la fabrication a été ordonnée par l'édit... d'octobre 1738, pour lesdites espèces avoir cours dans les colonies... Registré en la Cour des Monnoies [le 21 février 1763]Franceimpr. de Vve C.-M. Cramé17633
Édit... qui ordonne le dénombrement des biens-fonds du Royaume et la prorogation provisoire d'une partie des impositions, avec la cessation du troisième vingtième et des doublemens de la capitation... Registré en Parlement [en lit de justice, le 31 mai 1763]Franceimpr. royale17637
Édit... qui rétablit l'office de trésorier général ancien de la marine, qui a été supprimé par celui... de décembre 1759... Registré en Parlement [le 25 février 1763]Franceimpr. royale17637