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Ordonnance du Roi, portant création d'une légion de troupes-légères, sous le nom de légion-CorseFranceimpr. royale176915
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Ordonnance du Roi, portant vréation d'une légion de troupes-légères, sous le nom de Légion-Corse
France
impr. royale
1769
12
Ordonnance du Roi, pour le camp de VerberieFranceimpr. royale17698
Ordonnance du Roi, pour régler l'uniforme des officiers réformés d'infanterie, cavalerie & dragonsFranceImpr. de Prault17694
Ordonnance du roi, en interprétation de l'article XIX de l'édit du mois de janvier 1751, portant création de l'Hôtel de l'École royale militaireFranceimpr. royale17694
Ordonnance du roi, en interprétation de l'ordonnance du 3 mai dernier, concernant l'uniforme des officiers retirés ou réformés d'infanterie, cavalerie & dragonsFranceimpr. royale17693
Ordonnance du roi, en interprétation des articles 6 & 9 du titre V de l'ordonnance du 1.er mars 1768, concernant le logement des officiers des troupesFranceimpr. royale17693
Ordonnance du roi, portant augmentation d'un dixième sur la capitation des officiers & autres entretenus dans la MarineFranceimpr. royale17692
Ordonnance du roi, portant augmentation d'une brigade d'artillerie de la marine ; & création de compagnies de fusiliersFranceimpr. royale176911
Ordonnance du roi, portant établissement d'une masse affectée aux recrues des régimens de hussardsFranceimpr. royale17692
Ordonnance du roi, pour créer deux compagnies d'invalides, & réduire celles qui sont détachées dans les provincesFranceimpr. royale17693
Ordonnance du roi, pour l'établissement de deux places de brigadier d'augmentation dans chacune des deux compagnies de mousquetaires de la Garde de Sa MajestéFranceimpr. royale17693
Ordonnance du roi, pour remettre à quinze hommes montés, les compagnies de dragons des légions Royale, de Lorraine & de Soubise.Franceimpr. royale17692
Ordonnance du roy, portant établissement d'une masse affectée aux recrues du régiment des Gardes-françoisesFranceimpr. royale17692
Ordonnance... concernant la mendicitéFranceimpr. royale17693
Ordonnance... pour régler l'uniforme des officiers réformés d'infanterie, cavalerie et dragonsFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17693
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Onzième volumeFranceimpr. royale1769—
Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi au château de Versailles le mercredi 11 janvier 1769. [Édits concernant la levée du vingtième et le remboursement des effets de la troisième classe, de décembre 1768, et déclaration, du 5 décembre 1768, qui surseoit pendant 6 années à l'exécution de l'article VI de l'édit de mars 1760.]Franceimpr. royale176930
Procès-verbal des sommes remboursées par Me Blondel de Gagny, trésorier de la caisse des amortissemens, sur celles qui restaient par lui à acquitter, suivant le 1er procès-verbal dréssé par Mrs les commissaires de la Chambre des Comptes, daté au commencement du 25 janvier 1765, et clos le 18 mars de la même année [dressé par les Président et les Conseillers de la Chambre des Comptes, commissaires en cette partie]France. Chambre des comptes de Parisimpr. royale176910
Règlemens généraux arrêtés par Monseigneur le duc de Choiseul, ministre et secrétaire d'Etat de la Guerre, surintendant de l'hôtel de l'Ecole royale militaire, concernant les officiers... professeurs et maîtres et les élèves dudit hôtelFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale176971
Règlement pour l'Académie royale de musiqueFranceimpr. royale17693
Table chronologique des diplômes, chartes, titres et actes imprimés concernant l'histoire de FranceFrance, Louis George Oudard Feudrix de Bréquigny, Jean-Marie Pardessus, Édouard Laboulaye, Georges Jean Mouchetimpr. royale1769—
Traité des mesures itinéraires, anciennes et modernesJean-Baptiste d' Anvilleimpr. royale1769195
Édit... concernant le remboursement des effets de la troisième classe ; les reconstitutions des rentes constituées à un denier plus fort que le denier 25, et portant création de 4 millions de rentes viagères sur une ou sur deux têtes... Registré en Parlement [en lit de justice, le 11 janvier 1769]Franceimpr. royale176910
Édit... portant abolition du droit de parcours et permission de clorre les terres, prés, champs ou héritages dans le duché de Bar... Registré en Parlement [le 31 août 1769]Franceimpr. royale17693
Édit... portant attribution aux officiers des bailliages et sénéchaussées du ressort du Parlement de Paris, de la connoissance en dernier ressort des causes pures personnelles qui n'excèderont pas 40 livres... Registré en Parlement [le 4 septembre 1769]Franceimpr. royale17693
Édit... portant règlement pour la clôture des terres, prés, champs et héritages situés dans la province de Champagne, avec abolition du droit de parcours de village à village... Registré en Parlement [le 21 avril 1769]Franceimpr. royale17694
Édit... portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des Universités... Registré en la Chambre des Comptes [le 10 février 1769]Franceimpr. royale176912
Édit... qui ordonne la levée et perception du second vingtième, à compter du 1er janvier 1770 jusqu'au 1er juillet 1772... Registré en Parlement [en lit de justice, le 11 janvier 1769]Franceimpr. royale17693
Édit... qui éteint et supprime le bailliage de La Ferté-Aleps et en ordonne la réunion à celui d'Étampes... Registré en Parlement [le 4 septembre 1769]Franceimpr. royale17694