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430 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traité théorique et pratique des sociétés commerciales françaises et étrangèresRodolphe RousseauRousseau19311014
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Des Sociétés commerciales, par Paul Pic, avec le concours de M. Émile Bouvier. Supplément à la 2e édition. Analyse des textes législatifs ou réglementaires promulgués en France de 1926 à juillet 1930. Principaux projets ou propositions de loi
Paul Pic
Rousseau
1930
135
Du Fondement du droit pour les actionnaires d'exercer les actions socialesJules ValéryRousseau193014
Essai sur les rapports entre la notion de justice et l'élaboration du droit privé positif, par Bojidar S. MarkovitchBojidar S MarkovitchRousseau1930139
L'Imprévision en droit anglais. Étude de droit anglais comparé par Hamed Zaki,... Préface de M. Henry Lévy-Ullmann,...Hamed ZakiRousseau1930388
L'Imprévision en droit anglais. Étude de droit anglais comparé. Thèse...Hamed ZakiRousseau1930388
L'Évolution technique du contrat et ses conséquences juridiquesEdmond Salle de La MarnierreRousseau1930359
L'Évolution technique du contrat et ses conséquences juridiques, par Edmond SalléEdmond SalléRousseau1930359
La Conciliation internationale. Principes et applicationsArnold de Saint SeineRousseau1930219
La Notion juridique de l'achalandage, par Mario Rotondi,...Mario RotondiRousseau193028
La Question des actions à droit de vote privilégié. Suppression ou réglementation ?Jean PercerouRousseau193027
La Réforme financière en TurquieTahsin MouhiddinRousseau1930227
Le Consentement dans le contrat de travail, étude de droit comparéAline ValléeRousseau1930271
Le Consentement dans le contrat de travail, étude de droit comparé, thèse pour le doctorat... par Aline Vallée,...Aline ValléeRousseau1930271
Le Projet de loi belge sur les sociétés privées à responsabilité limitée, par Jean Van Houtte,...Jean Marie Joseph Van HoutteRousseau193024
Le Report à la Bourse des valeursHenry SolusRousseau193043
Le Régime des passeports et la Société des Nations. Préface de B. Mirkine-GuetzévitchEgidio RealeRousseau1930226
Le Système fiscal de la République turque et la réforme financière de la loi du 17 février 1925Tahsin MouhiddinRousseau1930227
Les Monitoires à fin de révélations dans la procédure séculièrePierre DupontRousseau1930304
Les actions à vote privilégié en France et à l'étrangerAdrien MassonaudRousseau1930230
Paiement d'un chèque par un autre chèqueJean PercerouRousseau19303
Projet de loi pour la réforme du droit allemand sur les actions, par le Dr. Richard Rosendorff,...Richard RosendorffRousseau193020
Comment le droit peut-il protéger l'oeuvre scientifique ? Le droit d'auteur scientifiqueFrançois PoignonRousseau1929401
De la Mise en gage des créances en droit françaisSuzanne RogierRousseau1929291
Droit maritime. 3e éditionGeorges RipertRousseau1929—
L'Évolution du régime représentatif vers le régime parlementaire de 1814 à 1816Pierre MarxRousseau1929224
La Doctrine corporativeJacques ValdourRousseau1929143
La Loi polonaise sur les sociétés par actions (1928), par J. C. Witenberg,...J C WitenbergRousseau192923
La Production sidérurgique de l'Europe continentale et l'entente internationale de l'acierC Nattan LarrierRousseau1929352
La Réévaluation des bilans des sociétés commerciales à la suite de la stabilisation du francEdouard Louis RichardRousseau1929151