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430 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
De l'Emprunt par voie d'émission d'obligations ("Debentures and Debenture stock") en droit anglaisJean LeblondRousseau1924123
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De la Concurrence deloyale et de la contrefaçon en matière commerciale et industrielle, par Olivier Pichot,... Préface de N.-J. Percerou,...
Olivier Pichot
Rousseau
1924
567
L'Électricité rurale en FranceH PârisRousseau1924181
La Mise en oeuvre de la réforme agraire en RoumanieLivius LazarRousseau1924127
La Police à Paris et en provinceAndré LauriotRousseau1924163
La Propriété scientifique devant la Société des Nations, par Cesare Vivante,...Cesare VivanteRousseau192412
La Revendication des meubles en droit anglais par comparaison avec le système françaisHector MackayRousseau1924134
Collection d'études théoriques et pratiques de droit étranger, de droit comparé et de droit international, sous la direction de M. Henry Lévy-Ullmann,...Henri-Léon Lévy-UllmannRousseau1923—
De la Condition des sociétés étrangères aux États-Unis d'AmériquePierre LepaulleRousseau1923274
De la Déclaration du contribuable en matière d'impôt général sur le revenu et d'impôts cédulaires (dans la législation française)Albert MilhauRousseau1923299
De la Propagation d'incendie, source de responsabilité pour le gardien d'un immeubleRené MouquotRousseau1923160
De la répression de la concurrence déloyale en matière commerciale (essai de synthèse des lois en vigueur sur la matière)Olivier PichotRousseau1923568
Des sociétés de capitaux aux États-Unis et leur importance économiqueFernand BraunRousseau192344
Histoire des grands principes du droit des gens depuis l'antiquité jusqu'à la veille de la Grande GuerreRobert RedslobRousseau1923606
L'organisation permanente internationale du travailMaurice GuerreauRousseau1923—
La participation aux bénéfices, état actuel de la questionJean SavoyeRousseau1923187
Les Impôts sur le revenu. Supplément concernant les impôts cédulaires et l'impôt général sur le revenu... par M. Raviart,...Émile Raviart, Marcel RaviartRousseau192324
Platon jurisconsulte, étude sur le droit privé et pénal de la Grèce anciennePierre MalicetRousseau1923124
Traité élémentaire de législation algérienneÉmile Larcher, Georges RectenwaldRousseau1923652
Valeur pratique du régime de la séparation de biens contractuelleRobert VassartRousseau192388
Annales de droit commercial et industriel français, étranger et international... Table générale (1886-1914), par Paul Magnin,...Paul MagninRousseau1922563
Du Droit des compagnies de chemin de fer sur le domaine public concédé, étude de droit civilAndré PagèsRousseau1922182
Essai de distinction entre le risque ordinaire de navigation et le risque de guerre en matière d'assurances maritimesMarcel MarceronRousseau1922150
Faute personnelle et faute du service publicHenri DupeyrouxRousseau1922294
L'Impôt de 1,10 p. 100 sur le chiffre des affaires faites en France (art. 59 et suivant, Loi du 25 juin 1920)Louis MarcetRousseau1922156
Le Manuel des prénoms. Préface de M. Pierre MilleÉdouard LévyRousseau1922312
Le Président du ReichLouis de Sallier DupinRousseau192248
Les Attributions du Sénat du Premier Empire concernant la justice et les droits individuelsJean ThiryRousseau1922139
Les Chemins de fer français pendant la guerreGabriel LafonRousseau1922256
Les Conseils d'usine en Allemagne (spécialement dans le bassin de la Ruhr)Charles SigwaltRousseau1922160