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434 œuvres

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Le contentieux administratif au MarocR MonierRecueil Sirey1935179
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Le contentieux administratif au Maroc
Raymond Monier
Recueil Sirey
1935
179
Le corporatismeGaëtan PirouRecueil Sirey193569
Le droit pénal international d'après la législation polonaiseKopek MikliszanskiRecueil Sirey1935188
Le notaire mandataire et sa responsabilitéJean Victor LeblondRecueil Sirey1935343
Le régionalisme en droit international publicOctavian StefanoviciRecueil Sirey1935243
Le statut des entreprises gouvernementales en U.R.S.S.Alexandre Drouilhet de SigalasSirey1935237
Les Mystiques politiques contemporaines et leurs incidences internationalesLouis RougierRecueil Sirey1935124
Les Problèmes fondamentaux du droit des gens en AmériqueJesús María YepesRecueil Sirey1935147
Les alignements en droit marocainAlbert GrilletSirey1935271
Les allocations familialesJean PinteRecueil Sirey1935287
Les allocations familialesJean PinteRecueil Sirey1935287
Les entreprises économiques des communesJean TétreauRecueil Sirey1935360
Les impôts directs en France (assiette, recouvrement, contentieux)Aimé RoudilRecueil Sirey1935295
Les offices de compensation et le commerce internationalRobert LalyRecueil Sirey1935120
Les participations bancaires à l'industrieMaurice Rebotier, Maurice RebotierRecueil Sirey1935264
Les traités de pariage dans la France féodaleLéon GalletRecueil Sirey1935236
NécrologiePaul CollinetRecueil Sirey193514
Précis de droit administratifRoger BonnardRecueil Sirey1935598
Recueil des cours Tome 47. - IAcadémie de droit international de La HayeRecueil Sirey1935825
Recueil des cours Tome 49. - IIIAcadémie de droit international de La HayeRecueil Sirey1935890
Un essai de contingentement d'importation au XVIIe siècle (épisode de la lutte entre raffineries coloniales et métropolitaines)René Plissonneau Duquène, René Plissonneau DuquêneSirey1935167
Un État corporatifF I Pereira dos SantosRecueil Sirey1935251
Valeur de la liberté et adaptation de la RépubliqueJoseph BarthélemyRecueil Sirey1935262
Étude sur l'esprit, les sources et la méthode des Institutes coutumieres d'Antoine LoiselMichel ReulosRecueil Sirey1935156
Essai sur la notion de cause en droit administratif françaisGeorges VedelRecueil Sirey1934511
Essai sur la notion de cause en droit administratif français, thèse pour le doctorat présentée par Georges Vedel,Georges VedelRecueil Sirey1934511
Jean Escarra,... Principes de droit commercial, avec la collaboration de Édouard Escarra,... Jean Rault,Jean RaultRecueil Sirey1934—
L'agriculture française et le contigentement des importationsPaul MoroniRecueil Sirey1934192
L'influence de la Révolution française sur la SuisseÉdouard ChapuisatRecueil Sirey193477