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434 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Recueil Sirey×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Licence en droit (première année et capacité). Les Compositions écrites de droit civil données dans toutes les Facultés, avec leur développement complet, par J. Roussel,J RousselRecueil Sirey1936150
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Manuel élémentaire de droit administratifMarcel WalineRecueil Sirey1936688
Recueil des cours Tome 53. - IIIAcadémie de droit international de La HayeRecueil Sirey1936650
Recueil des cours Tome 54. - IVAcadémie de droit international de La HayeRecueil Sirey1936640
Responsabilité en matière de transport des bagagesJean IzeRecueil Sirey1936279
Suisse. Organisation politique, administrative et judiciaire de la Confédération helvétique et de chaque canton, par Alfred Silbernagel-Caloyanni,Alfred Silbernagel-CaloyanniRecueil Sirey1936176
Supplément au Précis élémentaire de droit pénalPierre Garraud, Marcel Laborde-LacosteRecueil Sirey193640
Théorie juridique de la révision des traitésGeorges ScelleRecueil Sirey193697
Un formulaire de chancellerie au XVIIIe siècleÉmile SchwobSirey1936226
Évolutions et actualitésLouis JosserandRecueil Sirey1936182
De la Non-discrimination en matière économique, notamment en pays de protectorat et sous mandatEliezer Yapou, Eliezer YapouRecueil Sirey1935205
Des Modifications apportées par le décret-loi du 8 août 1935 à la procédure de la failliteDenise ServalRecueil Sirey1935115
Des ventes de coupes de boisCamille VigourouxRecueil Sirey1935179
Essai sur le fondement juridique des indemnités prévues par les lois sur la propriété commercialeJean MilhaudRecueil Sirey1935439
Guide théorique et pratique des Assurances sociales, d'après les solutions de l'administration et de la jurisprudence, par Lucien Sirvin,Lucien SirvinRecueil Sirey1935256
Introduction à l'art de gouvernerMaxime LeroyRecueil Sirey1935218
L'automobile et le régime de l'usage des voies publiquesAndré de LaubadèreRecueil Sirey1935379
L'expérience des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex depuis le 1er janvier 1934Paul FrancozRecueil Sirey1935189
L'obligation d'exploiter et la licence obligatoire en matière de brevets d'inventionCasimir AkermanRecueil Sirey1935416
L'oeuvre cinématographique et les droits d'auteur (étude de droit français, de droit comparé et des conventions internationales)Andrzej RuszkowskiRecueil Sirey1935343
L'Évolution économique de la Grande-Bretagne depuis l'abandon de l'étalon-or, 1931-1935, par Joseph Pouzin,Joseph PouzinRecueil Sirey1935335
L'évaluation rationnelle des entreprises et des fonds de commerceBertrand FainRecueil Sirey1935237
L'évolution économique de la Grande-Bretagne depuis l'abandon de l'étalon-or, 1931-35Joseph PouzinRecueil Sirey1935335
La Circulation monétaire et le crédit, traduit par Georges Gaussel et Léonard Rist. Avec une préface nouvelle de l'auteurRalph George HawtreyRecueil Sirey1935—
La Police de la circulation sur les voies publiquesGermain WatrinRecueil Sirey1935227
La crise du bâtiment dans la région parisienneÉmile-François-Xavier FenderRecueil Sirey1935415
La doctrine coloniale de la France en 1789Gaston MartinRecueil Sirey193581
La dépréciation de la livre sterling et les exportations britanniquesAlphonse Pierre VaneetveldeRecueil Sirey1935277
La gestion des bons de la Défense nationale par la Caisse autonome d'amortissementGustave VerdeilRecueil Sirey1935149
La politique de crédit du fascisme de 1922 à 1932, le 'Enti parastatali di credito' (Instituts paraétatiques de crédit)Armand AnsayRecueil Sirey1935191