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434 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Recueil Sirey×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Le problème de la perpétuité de la propriétéMarcel ChauffardetRecueil Sirey1933327
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Les Opérations de bourse, manuel de droit financier et de jurisprudence
L Rollinde de Beaumont
Recueil Sirey
1933
337
Les usagers des services publics industriels (transports, distributions d'eau, de gaz et d'électricité) en droit françaisPierre LaroqueRecueil Sirey1933237
Les usagers des services publics industriels (transports, eau, gaz, électricité)Pierre LaroqueRecueil Sirey1933258
Précis de droit pénal spécialFrancisque GoyetRecueil Sirey1933518
Précis élémentaire de droit constitutionnelMaurice Hauriou, André HauriouDelmas1933336
Recueil des cours Tome 42. - 4Académie de droit international de La HayeRecueil Sirey1933655
Traité théorique et pratique de l'enregistrementÉmile DublineauRecueil Sirey193323
Un précédent à la question des dettesJean RayRecueil Sirey193347
Utopie libérale, chimère socialiste, économie dirigéeHenri NoyelleRecueil Sirey1933233
À R. Carré de Malberg, 18 mai 1933François Geny, Joseph Delpech, J Duquesne, L de PeyraladeRecueil Sirey193315
Aperçus sur le régime des jeux dans les casinosArmand MosséRecueil Sirey193262
Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées (chemins vicinaux, guerre, marine) ; situation juridique de l'entrepreneur de travaux publicsJ MontmerleRecueil Sirey1932695
Essai sur le droit international privé américain, par Pierre Wigny,Pierre WignyRecueil Sirey1932240
J. Tchernoff,... et Jean Schonfeld,... Expertises judiciaires en matière pénale, expertises comptables, financières, médico-légales et en matière de fraudes alimentairesIouda TchernoffRecueil Sirey1932329
L'Individu en droit international positifSchulim SegalRecueil Sirey1932181
L'Union internationale de secoursMarc Auguste BorgeaudRecueil Sirey1932238
L'idée du droit socialGeorges GurvitchRecueil Sirey1932713
L'organisation des commissions de conciliation d'après les traités suisses. Contribution à l'étude des effets du fait nouveau de la Société des Nations dans le domaine politique et du droit internationalStojan GavrilovícRecueil Sirey1932223
La démocratieHans KelsenRecueil Sirey1932121
La nouvelle constitution espagnoleAdolfo PosadaRecueil Sirey1932296
Le Bureau Veritas, société internationale de classification de navires et d'aéronefs, et sa responsabilitéYvette SaunièreLibrairie du Recueil Sirey1932338
Le chômage en FranceGeorges HéreilRecueil Sirey1932208
Le droit de pétitionMarcel RichardRecueil Sirey1932769
Les Ententes industrielles et commerciales en France, U.S.A., Pologne, Allemagne, par P.-O. Lapie, J. Tchernoff, Robert E. Olds, M. Fryde, A. BlumA Blum, Iouda Tchernoff, Pierre-Olivier Lapie, M Fryde, Robert Edwin OldsRecueil Sirey1932227
Les allocations familiales obligatoires, le régime de la loi du 11 mars 1932Roger RheinRecueil Sirey1932202
Pages choisiesCharles FourierRecueil Sirey1932232
Précis élémentaire de droit commercial (conforme aux programmes des examens de licence et de capacité)Marcel Laborde-Lacoste, Ph BonnecarrèreRecueil Sirey1932509
Condition des non Tunisiens en TunisieGeorges RectenwaldRecueil Sirey193156
La Question de l'or devant la Société des NationsBertrand NogaroRecueil Sirey193140