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920 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Impr. de Prault×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... concernant les vagabonds et gens sans aveu... Registrée en Parlement le 21... [août 1764.]FranceImpr. de Prault17644
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Déclaration... qui permet à tous seigneurs et propriétaires de marais... d'en faire les dessèchemens... Registrée en Parlement le 2 juillet [1764]
France
Impr. de Prault
1764
7
Examen de quelques objections faites à l'auteur du "Nouvel Abrégé chronologique de l'histoire de France", dans l'ouvrage intituléPierre-Jean BoudotImpr. de Prault176452
Instructions pour la première communion, distribuées en cinq desseins, à l'usage des campagnesAbbé Voile de VillarnouImpr. de Prault1764128
Lettres de M. de La Condamine à M. le Dr Maty sur l'état présent de l'inoculation en France...Charles-Marie de La CondamineImpr. de Prault1764208
Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 26 janvier 1723], qui ordonnent l'établissement de voitures par eau de Paris à Rouen et de Rouen à Paris... Registrées à Paris en Parlement le 19 avril suivant, et au Bureau de ladite ville de Paris le 27 dudit moisFranceImpr. de Prault176416
Lettres patentes... en forme de déclaration, concernant les droits et octrois municipaux et impositions municipales... Registrées en la Cour des Aydes le 5 septembre... [1760.]FranceImpr. de Prault17644
Ordonnance du Roi concernant les capitaines de grenadiers, pour augmenter les appointemens de quelques officiers de ses troupes et la paye des fourriers des régimens, et supprimer les trésoriers...FranceImpr. de Prault17648
Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres...Franceimpr. royale176420
Ordonnance du Roi, concernant le régiment des Gardes françoises de Sa MajestéFranceImpr. de Prault176424
Ordonnance du Roy, portant réduction dans les trente compagnies ordinaires du régiment de ses Gardes-françoisesFranceImpr. de Prault17643
Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes-SuissesFrance—176428
Ordonnance du roi, concernant les brigades du corps royal, destinées au service de l'artillerie, dans les ports de Brest, Rochefort & ToulonFranceimpr. royale17648
Ordonnance du roi, concernant les invalidesFranceimpr. royale176420
Ordonnance du roi, concernant les revues des commissaires des guerresFranceimpr. royale176422
Ordonnance... concernant les officiers, bas-officiers et soldats invalides retirés dans les provinces, et les compagnies détachées qui ont été conservées sur pied...FranceImpr. de Prault176411
Ordonnance... pour régler l'exercice de l'infanterie...FranceDerbaix1764218
Ordonnance... sur le fait des eaux et forests... avec les règlemens rendus en interprétation jusqu'à présent. Nouvelle édition...FrancePrault père1764603
Principes des cassations, extraits d'un mémoire fait pour la LorraineLouis-François de SozziImpr. de Prault176440
Statuts et ordonnances pour les marchands apoticaires-épiciers et les marchands épiciers-grossiers-droguistes de la ville, fauxbourgs et banlieue de ParisFranceImpr. de Prault176432
Édict du Roy portant l'establissement des maistrises de tous arts et mestiers ès villes et lieux de son royaume non jurez, à l'instar de sa ville de Paris et autres villes jurées ; avec l'ordre que Sa Majesté veult estre doresenavant tenu à la réception des compagnons artisans ausdictes maistrisesFranceImpr. de Prault176426
Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume... Registré en Parlement [le 11 août 1764]FranceImpr. de Prault176416
Édit... portant suppression des offices de présidens dans les bailliages et sénéchaussées du Royaume... Registré en Parlement [le 21 août 1764]Franceimpr. royale17648
Noël Le MireImpr. de Prault1763—
Arrest de la cour de parlement en faveur des artistes logés aux galeries du Louvre. Du 20 août 1763France. Parlement de ParisImpr. de Prault176311
Arrêts du Conseil de P. Recueils des statuts, lettres patentes confirmatives des statu et règlements concernant la communauté des maîtres-pêcheurs à engins de...FranceImpr. de Prault176332
Avis du sieur d'Étienne, sur les nouvelles cheminées-poëlesJean d ÉtienneImpr. de Prault17632
Déclaration... en interprétation de l'édit... d'août 1749, concernant les établissemens et acquisitions des gens de main-morte... [Enregistrée au Parlement de Normandie le 18 janvier 1763.]FranceImpr. de Prault17638
Déclaration... portant que les huissiers et sergens royaux, résidens dans les villes du ressort du Parlement de Paris, seront tenus de faire le service nécessaire pour l'instruction et le jugement des procès criminels, lorsqu'ils en seront requis... Registrée en Parlement le 25 janvier 1763FranceImpr. de Prault17633
Déclaration... qui ordonne que les droits seigneuriaux dus pour mutation par échange seront vendus... Registrée en Parlement le 23... [mars 1748.]FranceImpr. de Prault17634