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27 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Pédagofiche×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Code électoral, 2017FranceLexisNexis2016980
Cimetières, opérations funéraires
Jean-Michel Coffy, Charlotte Watine
Pédagofiche
2015
255
Code électoral 2015FrancePédagofiche2015279
Congés liés à la maladie, congés liés à la familleSophie Hurtrez, Charlotte WatinePédagofiche201567
Attributions et décisions du maireJean-Michel CoffyPédagofiche201431
Code électoral, 2014FranceLexisNexis2014941
La responsabilité de la commune et de ses élusCamille AndrieuPédagofiche201431
Organisation et fonctionnement du conseil municipalJean-Michel CoffyPédagofiche201441
Statut des élus municipauxJean-Michel CoffyPédagofiche201445
Schémas de procéduresNicolas BaudotPédagofiche2011—
Le budget communalJean-Pierre Pellion, Émilie AudigiéPédagofiche201064
Marchés publicsJean-Pierre PellionPédagofiche201033
Régies de recettes et régies d'avancesJean-Pierre PellionPédagofiche201025
État civilFrancePédagofiche2010502
Guide pratique des procédures administrativesNicolas BaudotPédagofiche2008—
La commune et la loi littoralRoland ChaumePédagofiche2008144
Le conseil municipal, le maire et les adjointsJean-Michel CoffyPédagofiche2008204
Code électoral, 2007FrancePédagofiche2007196
La responsabilité des maires et des communesAnne Jourda-DardaudPédagofiche2005133
Fonction publique territorialeSophie HurtrezPédagofiche2004196
Les services publics locauxJean-Michel Coffy, Béatrice MerloPédagofiche2004183
Fiscalité communale et intercommunaleJean-Michel Coffy, Roland ChaumePédagofiche2002159
Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communalesNicolas Baudot, Daniel FichotPédagofiche2002291
L' intercommunalitéJean-Michel CoffyPédagofiche2001141
L'école et la communeBéatrice MerloPédagofiche2001136
La police dans la communeRoland ChaumePédagofiche2001118
Le conseil municipal, le maire et ses adjointsJean-Michel CoffyPédagofiche2001129