SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

3 554 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :P. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt de parlement concernant les associations, congrégations et confrériesFrance. Parlement de ParisP. Simon176016
← PrécédentPage 66 / 119 · 3 554 résultatsSuivant →
Arrêt de parlement portant défenses aux jeunes gens des villes et des villages d'exiger des prétendus droits de garcons lors des mariages et qui renouvelle les défenses de la fréquentation des cabarets les dimanches et fêtes
France. Parlement de Paris
P. Simon
1760
—
Arrêt de parlement portant défenses à tous garçons chirurgiens et autres d'entrer dans les salles de l'hopital de la Charité, pour assister aux visites et pansements des malades, qu'au préalable ils n'aient été inscrits sur les registres et en aient obtenu la permissionFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement portant permission d'exposer et vendre des oeufs dans les marchés et places publiques de la ville et faubourgs de Paris, pendant le carême de l'année 1760France. Parlement de ParisP. Simon1760—
(Arrêt de parlement portant qu'il sera fait au roi de très-humbles et très-respectueuses remontrances, tant sur le fond que sur la forme de l'ordonnance du 29 juillet 1760 et que pour préparer les objets desdites remontrances il sera nommé des Commissaires.)France. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement portant réglement pour l'administration de la fabrique et de la Charité de la paroisse de ThiaisFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui Condamne Catherine Vental, fille journalière, à être pendue en place de grève pour vol domestiqueFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui Condamne Denis Deslandes cavalier de maréchaussée du département de Nantes, à la marque et aux galères, comme prévaricateur dans ses fonctions et concussionnaireFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui Condamne Toussaint Chaillon, vigneron, à être pendu en place de grève pour vol avec effractionFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Albert Perrier teinturier, au carcan, au fouet, à la marque et aux galères, pour avoir volé des oeufs sur le carreau de la halleFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Antoine Cheval au fouet, à la marque et aux galères, pour avoir volé une tabatière d'argent et un mouchoir dans l'église de Saint VictorFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Catherine Sanson à être pendue en place de grève pour avoir rècèlè et exposé en vente du linge volé à l'Hôtel-DieuFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Charles Guérin, dit Chamberry, domestique, au carcan, à la marque et aux galères, pour avoir été insolent et usé de menaces envers son maîtreFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Denis Malissart et Marie-Françoise Testie sa femme, émailleurs, au fouet, à la marque et au bannissement pour avoir engagé Mariette Gueny, leur apprentie à voler son pèreFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Edme-Gaspard Seguin, garçon emballeur à l'Hotel-Dieu, à être pendu en place de grève, pour vol de linge en ladite maisonFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne François Mariot, soldat, au carcan, à la marque et aux galères, pour avoir volé du linge à l'hôtel-DieuFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne François Perreau, mendiant et vagabond, à être pendu en la place publique de la ville d'Auxerre, pour avoir volé avec effraction dans la Chapelle de Notre-Dame de Pitié, paroisse d'EryFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne François Viennet, dit Genest, et Charles Manillier, au carcan, au fouet, à la marque et aux galères, pour avoir volé des bijoux dans les spectacles publicsFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Jean-Baptiste-Hypolite de Gerondelle de Lingendes au carcan et au bannissement de 9 ans, pour spoliation de directionFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Joseph Desbordes, domestique sans condition, à être pendu en place de grève, pour vols faits avec effractionFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Joseph Dourdan, domestique sans condition, au carcan, au fouet, à la marque et au bannissement, pour avoir volé des mouchoirs dans les spectaclesFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Louis Marlin, garçon marchand de vin, au fouet, à la marque et aux galères, pour avoir abusé et infecté de maladie vénerienne une petite fille agée de sept ansFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Louis Richard, marchand de vin, à être admonesté et en 3 livres d'aumône, pour avoir donné asile à des racoleurs et gens mal famésFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Louis-Michel Le Maire, à être pendu en place de gréve, pour les cas mentionnés au procèsFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Marie-Anne Burrier, fille domestique, à être pendue en place de grève, pour avoir détruit son fruitFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Marie-Anne Denise, dite Lemire, au carcan, au fouet et à la marque, pour avoir volé des chemises dans l'hôtel-DieuFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Michel-Bousse, laboureur et Jeanne-Claude Mainbré sa femme, au carcan et au bannissement, pour avoir fait rébellion contre la maréchaussée en fonctionsFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Nicolas Carpentier, garçon marchand de vin, à être pendu en place de grève pour vols faits nuitammentFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Nicolas Mutel, blanchisseur, au carcan, au fouet, à la marque et aux galères, pour avoir volé dans des troncs d'égliseFrance. Parlement de ParisP. Simon1760—
Arrêt de parlement qui condamne Pierre Prudhomme au carcan, au fouet, à la marque et aux galères, pour avoir volé un mouchoir et un livre dans l'église de Notre-DameFrance. Parlement de ParisP. Simon17603