SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi... (modification de la loi du 19 mars 1895, relative à l'amélioration du port du Hâvre et de la Basse-Seine), par MM. Pierre Baudin,... A. Millerand,... et J. Caillaux,... (29 mai 1900)Alexandre Millerand, Pierre Baudin, Joseph Caillaux
← PrécédentPage 62 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Impr. de P. Mouillot
1900
4
Projet de loi... (modification de la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit), par M. Monis,... (9 juillet 1900)Ernest MonisImpr. de P. Mouillot19008
Projet de loi... (modification des conditions financières de la concession des chemins de fer d'intérêt local dénommés "Groupe du Sud" et "ligne de Lourches à Cambrai (département du Nord) par M. Pierre Baudin,... (6 juillet 1900)Pierre BaudinImpr. de P. Mouillot190010
Projet de loi... (modification du tarif des douanes en ce qui concerne le café en fèves et pellicules), par MM. A. Mitterand,... Albert Decrais,... J. Caillaux,... (9 juillet 1900)Albert Decrais, Alexandre Millerand, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (modification à l'article 67 de la loi du 13 mars 1875 [cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale]), par M. le général André,... (9 juillet 1900)Louis AndréImpr. de P. Mouillot19004
Projet de loi... (organisation des troupes coloniales), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. le général de Galliffet,... par M. de Lanessan,... et par M. Albert Decrais,... (7 avril 1900)Albert Decrais, Jean-Louis de LanessanImpr. de P. Mouillot190013
Projet de loi... (organisation du corps de contrôle de l'administration de la Marine), par M. de Lanessan,... (10 juillet 1900)Jean-Louis de LanessanImpr. de P. Mouillot190021
Projet de loi... (outillage des ports de guerre et établissement des bases d'opération de la flotte), par MM. de Lanessan,... et J. Caillaux,... (2 juillet 1900)Jean-Louis de Lanessan, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19007
Projet de loi... (ouverture au Ministre de l'Agriculture d'un crédit supplémentaire de 1.370.000 francs pour le payement des primes à la sériciculture en 1900), par MM. Jean Dupuy,... et J. Caillaux,... (30 décembre 1900)Jean DupuyImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (ouverture au Ministre de l'Agriculture d'un crédit supplémentaire de 1.370.000 francs pour le payement des primes à la sériculture en 1900), par MM. Jean Dupuy,... et J. Caillaux,... (30 décembre 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (ouverture au Ministre de l'Intérieur et au ministre des Colonies, sur l'exercice 1900, des crédits extraordinaires destinés à venir en aide aux victimes des divers sinistres survenus pendant le second semestre 1899 et les premiers mois de 1900), par MM. Waldeck-Rousseau,... et J. Caillaux,... (8 juin 1900)Pierre Waldeck-Rousseau, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (ouverture au Ministre de la Guerre, pour l'année 1900, d'un crédit supplémentaire de 6.666.500 francs au titre du compte spécialLouis André, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1900, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles [loi du 9 juin 1853]), par M. J. Caillaux,... (28 juin 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1900, d'un crédit supplémentaire de 823.354 francs pour le fonctionnement de 8 bureaux de poste et de télégraphe dans l'enceinte de l'Exposition à Paris et à Vincennes, etc.), par MM. A. Mullerand,... et J. Caillaux,... (3 juillet 1900)Alexandre Millerand, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19004
Projet de loi... (ouverture de crédits au titre du compte spécialJoseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (ouverture sur l'exercice 1901 des crédits provisoires applicables au mois de janvier 1901 et montant à 498.880.568 francs ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics), par M. J. Caillaux,... (30 décembre 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19004
Projet de loi... (ouverture, au Ministre des Finances, d'un crédit extraordinaire de 300.000 francs pour frais de représentation des Présidents des Chambres à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (10 avril 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (ouverture, sur l'exercice 1900, au Ministre de la Marine et au Ministre des Colonies, de crédits extraordinaires s'élevant à la somme totale de 14.500.000 francs (Evénements de Chine)..., par MM. de Lanessan,... Albert Decrais,... et J. Caillaux,... (10 juillet 1900)Albert Decrais, Jean-Louis de Lanessan, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (ouverture, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 279.135 francs applicable aux frais de construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Angoulême), par MM. A. Millerand,... et J. Caillaux,... (10 juillet 1900)Alexandre Millerand, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes), par MM. A. Millerand,... de Lanessan, et J. Caillaux,... (10 juillet 1900)Jean-Louis de Lanessan, Alexandre Millerand, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19004
Projet de loi... (prorogation du privilège de la Banque de l'Algérie), par M. J. Caillaux,... (15 juin 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19008
Projet de loi... (prorogation, pour dix nouvelles années, de la loi du 6 décembre 1850, relative à la procédure du partage des terres vaines ou vagues dans les cinq départements composant l'ancienne province de Bretagne) par M. Jean Dupuy,... (21 décembre 1900)Jean DupuyImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (reconstruction de la manufacture des Tabacs du Gros-Caillou sur un terrain situé à Issy (Seine)), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (6 avril 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19006
Projet de loi... (remboursement anticipé de la part contributive de l'Etat dans les prêts scolaires), par M. J. Caillaux,... (28 juin 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (règlement définitif du budget de l'exercice 1891), par M. J. Caillaux,... (26 juin 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot190013
Projet de loi... (règlement définitif du budget de l'exercice 1893), par M. J. Caillaux,... (28 juin 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot190016
Projet de loi... (règlement définitif du budget de l'exercice 1895), par M. J. Caillaux,... (28 juin 1900)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot190012
Projet de loi... (récompenses supplémentaires à décerner à l'occasion des événements de Chine), par M. Delcassé,... (4 décembre 1900)Théophile DelcasséImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris, en 1900), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. A. Millerand,... (4 avril 1900)Alexandre MillerandImpr. de P. Mouillot19003
Projet de loi... (récompenses à décerner à l'occasion des Expositions internationales d'horticulture et d'aviculture qui ont eu lieu à Saint-Petersbourg en mai 1899), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Jean Dupuy,... (10 avril 1900)Jean DupuyImpr. de P. Mouillot19003