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21 œuvres

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Adresse à l'Assemblée nationale [votée le 4 septembre de l'an III, 1795, à Privas, par les citoyens formant l'assemblée électorale]PrivasP. Guillet17954
Extrait du Procès-verbal des séances du Directoire du département de l'Ardèche. Séance publique du... premier septembre mil sept cent quatre vingt treize, l'an second de la République française...
Ardèche
P. Guillet
1793
—
Procès-verbal d'assemblée extraordinaire (le 26 mai 1793, l'an II de la Républ. franç.)ArdècheP. Guillet1793—
Département de l'Ardèche. La loi et le Roi. Adresse aux citoyens et arrêté du directoire du département de l'Ardèche sur le maintien de la tranquillité publique. (Signé les administrateurs composant le directoire [le 22 janvier 1792].)ArdècheP. Guillet1792—
Département de l'Ardèche. La loi et le Roi. Arrêté du Directoire du département de l'Ardèche. Sur le recouvrement des contributions du 24 mai 1792...ArdècheP. Guillet1792—
Extrait du procès-verbal des séances du Directoire du département de l'Ardèche. Du jeudi, premier jour de mars mil sept cent quatre-vingt-douze...ArdècheP. Guillet1792—
La loi et le roi. Extrait du procès-verbal des séances du conseil d'administration du département de l'ArdècheArdècheP. Guillet1792—
Compte de dépense que rend le Directoire du département de l'Ardèche, au conseil d'Administration. (Signé les Commissaires nommés par l'assemblée administrative [dix-sept novembre mil sept cent quatre-vingt-onze].)ArdècheP. Guillet1791—
Discours prononcé à l'ouverture des séances de l'assemblée administrative du département de l'Ardèche, le 16 novembre 1791, par M. Boissy-d'Anglas... Imprimés par ordre de l'assemblée législativeFrançois-Antoine de Boissy d'Anglas, PrivasP. Guillet1791—
Département de l'Ardèche. La Loi et le Roi. Adresse du conseil général d'administration du département de l'Ardèche, aux citoyens de son ressort. (27 janvier 1791)ArdècheP. Guillet1791—
Département de l'Ardèche. La loi et le Roi. Arrêté du Directoire du département de l'Ardèche, pour accélérer le paiement des impositions arriérées et le travail relatif à l'assiette de la contribution foncière. Du 30 juin 1791ArdècheP. Guillet1791—
Département de l'Ardèche. La loi et le roi. Extrait du Procès-verbal des séances du Conseil général d'administration du département de l'Ardèche. Du... vingt-sixième, et du... quatorzième février mil sept cent-quatre-vingt-onze...ArdècheP. Guillet1791—
Extrait du procès-verbal des séances de l'Assemblée administrative du département de l'Ardèche ; du... premier février 1791.... Adresse du directoire du département de la Côte-d'Or, aux municipalités de son arrondissementArdècheP. Guillet1791—
Extrait du procès-verbal des séances du Directoire du département de l'Ardèche. Du lundi, vingt-sixième septembre mil sept cent-quatre vingt-onze...ArdècheP. Guillet1791—
Département de l'Ardèche. La loi et le Roi. Adresse du directoire du département de l'Ardèche à l'assemblée Nationale pour lui demander un fonds d'indemnité sur le trésor public, relativement aux dommages particuliers soufferts dans ce département. Du 29 novembre 1790ArdècheP. Guillet1790—
Département de l'Ardèche. La loi et le roi. Adresse du Directoire du département de l'Ardèche à l'assemblée nationale, pour la supplier de mettre au rang des dépenses nationales la reconstruction du pont de St Just. Du 12 décembre 1790ArdècheP. Guillet1790—
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les dispositions que doivent faire les directoires de département et ceux des districts pour constater la situation actuelle des recouvrements des impositionsFranceP. Guillet1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale qui prescrit les moyens qui seront employés pour assurer le recouvrement de la Contribution patriotiqueFranceP. Guillet1790—
Proclamation du Directoire du département de l'Ardèche, concernant la Contribution patriotique. Du 16 septembre 1790ArdècheP. Guillet1790—
Proclamation du directoire du département de l'Ardèche sur les formalités que doivent suivre les Municipalités, pour faire autoriser leurs dépenses extraordinaires. Du 10 Septembre 1790ArdècheP. Guillet1790—
Mémoire analytique sur les eaux minérales et médicinales de ValsDr MadierP. Guillet178166