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63 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007France[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]2008
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Avances aux collectivités territorialesFrance[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200841
Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publicsFranceimpr. nationale200853
Avances à l'audiovisuel publicFrance[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]2008103
Balance générale des comptes 2007France[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]2008444
Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique localeFrance[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200875
Compte général de l'État 2007France[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]2008207
Comptes d'opération monétairesFrance[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200821
Comptes de commerceFranceimpr. nationale200863
Comptes des recettes et dépenses des budgets annexesFrance[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200839
Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la routeFranceimpr. nationale200850
Données budgétaires 2007France[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200834
Développement agricole et ruralFranceimpr. nationale200843
Gestion du patrimoine immobilier de l'ÉtatFranceimpr. nationale200839
Mémento sur les comptes de l'État 2007France[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200834
Participations financières de l'ÉtatFranceimpr. nationale200849
PensionsFranceimpr. nationale200877
Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007France[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200884
Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privésFranceimpr. nationale200842
Prêts à des États étrangersFranceimpr. nationale200853
Rapport de présentation 2007France[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200881
Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiquesFrance. Premier ministre, France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]2008118
Rapport sur le contrôle interne comptable de l'État 2007France[Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique]200837
Action extérieure de l'ÉtatFranceimpr. nationale2007177
Administration générale et territoriale de l'ÉtatFranceimpr. nationale2007122
Aide publique au développementFranceimpr. nationale2007146
Anciens combattants, mémoire et liens avec la NationFranceimpr. nationale2007132
Conseil et contrôle de l'ÉtatFranceimpr. nationale200797
Direction de l'action du gouvernementFranceimpr. nationale2007109
Développement des crédits ouverts et des dépenses constatées au budget généralFranceMinistère de l'économie, des finances et de l'industrie, [Direction du budget]2007720