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80 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marescq aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Du Mode de recrutement du sénat de la république française ; par Corentin Guyho,... (24 février.)Léonard Marie Corentin GuyhoMarescq aîné1873
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La Commune en Angleterre. Régime municipal et institutions locales de l'Angleterre, de l'Écosse et de l'Irlande, par Charles Valframbert,...Charles ValframbertMarescq aîné1873364
Traité de l'occupation suivant le droit naturel, le droit civil et le droit international...Édouard TartarinMarescq aîné1873234
Code pratique ou Le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure...Félix Charrier JuignetMarescq aîné1872—
Droit publicCharles MuteauMarescq aîné187244
Organisation du Conseil d'État. Loi du 24 mai 1872, annotée d'extraits de l'exposé des motifs, de la discussion au sein de l'Assemblée nationale... par M. J. Delarbre,...Jules DelarbreMarescq aîné1872188
Principes du droit publicJoseph TissotMarescq aîné1872692
Résumé de répétitions écrites de droit romainJoseph Ruben de CouderMarescq aîné1872719
Questions notables sur les servitudes qui ne peuvent pas s'acquérir par la prescriptionJ B VanierMarescq aîné1871442
De l'hypothèque des femmes en droit romain et en droit françaisGaston Ambroise SabouraudMarescq aîné1870451
De l'hypothèque des femmes en droit romain et en droit français...Gaston SabouraudMarescq aîné1870453
De la Vénalité et de la propriété des offices ministériels. Lettre à M. Suin, sénateur, en réponse à son rapport au Sénat, du 15 mars 1870, par Albert Amiaud,...Albert AmiaudMarescq aîné1870—
Du secret professionnel, de son étendue et de la responsabilité qu'il entraîne d'après la loi et la jurisprudenceCharles MuteauMarescq aîné1870565
Histoire des institutions judiciaires des RomainsJacques LatreilleMarescq aîné1870—
Budgets ordinaire et extraordinaire de l'Empire français pour 1870, par Henri Ameline,... Extrait de la "Revue pratique de droit français", nos des 1er et 15 juin, 1er et 15 juillet 1869Henri Ameline de La BriselainneMarescq aîné1869—
Guide théorique et pratique du juge d'instructionFerdinand CassassolesMarescq aîné1869473
Résumé de répétitions écrites sur le droit romain... par M. R. de Couder,...Joseph Ruben de CouderMarescq aîné1869365
Résumé de répétitions écrites sur le droit romain... par M. R. de Couder,... Institutes, livr. 1-2. 1er examen de licenceJoseph Ruben de CouderMarescq aîné1869235
Traité théorique et pratique des valeurs mobilières et effets publics, rentes sur l'État, actions de la Banque, obligations foncières... et de la législation qui les régit, d'après les dernières solutions de la jurisprudence et la loi sur les Sociétés du 24 juillet 1867, par Ambroise Buchère,...Ambroise BuchèreMarescq aîné1869604
Études de droit pratique. De la renonciation à son hypothèque légale par la femme du vendeur au profit de l'acquéreur, par Albert Amiaud,... Études extraites de la "Revue pratique de droit français" (T. 24 et 26)...Albert AmiaudMarescq aîné1869—
Le Mariage, la séparation et le divorce considérés aux points de vue du droit naturel, du droit civil, du droit ecclésiastique et de la morale, suivis d'une étude sur le mariage civil des prêtres, par J. Tissot,...Joseph TissotMarescq aîné1868354
Législation française des chemins de fer et de la télégraphie électriqueToussaint-Ange CotelleMarescq aîné1867—
Commentaire de la loi nouvelle sur les attributions des Conseils généraux, par A. Bouloumié,...Ambroise BouloumiéMarescq aîné186648
Cours élémentaire de droit romain...Charles DemangeatMarescq aîné1866750
De la Liberté de testerHenri FontaineMarescq aîné186623
Partages d'ascendants. Observations critiques sur la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. J. Réquier,...Jules RéquierMarescq aîné186653
Subventions spéciales ou industriellesLouis Florent-LefebvreMarescq aîné186652
Traité du droit international privé, ou Du conflit des lois des différentes nations en matière de droit privéJean Jacques Gaspard FoelixMarescq aîné1866536
Chemins vicinauxLouis Florent-LefebvreMarescq aîné1865100
De la Concurrence industrielle et des industries similaires, par Henri Ameline,... (Extrait de la "Revue pratique de droit français", tome XIX, nos des 15 mai-1er juin 1865.)Henri Ameline de La BriselainneMarescq aîné1865—