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80 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marescq aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Le Code ouvrier, exposé pratique de la législation et de la jurisprudence réglant le travail et les intérêts des ouvriers et apprentis, par Louis André,... Léon Guibourg,...Louis André, Léon GuibourgMarescq aîné1895
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La Lutte pour le droit, par Rud. von Jhering,... Traduit de l'allemand... par O. de Meulenaere,...Rudolf von JheringMarescq aîné1890113
Guide-manuel de l'officier de l'état civil en matière de divorceCharles CornetteMarescq aîné1887125
De la RègleHenri MassolMarescq aîné188299
Du Lieu du paiement et du lieu de la compétence dans le cas du paiement, en droit romain et en droit français, par H. Massol,...Henri MassolMarescq aîné188246
Droit civil. Droit des gens. De la Naturalisation des étrangers en France, ses règles et ses formalitésJules IngoufMarescq aîné188184
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre IV. De la Juridiction commerciale, par J. Bédarride,...Jassuda BédarrideMarescq aîné1880584
Jurisprudence récente. De la prescription de l'action en responsabilité contre les architectes et entrepreneursEdmond Benoît-LévyMarescq aîné188031
Étude sur les titres au porteurAmédée PetitMarescq aîné1880200
Des Français par droit de naissance et situation juridique des individus nés en France d'un étranger...Daniel de FollevilleMarescq aîné187964
Projet de loi concernant les assurances sur la vieGeorges Vibert, Edmond Nouette DelormeMarescq aîné187975
L'Escroquerie est-elle punissable malgré l'imprudence de la dupe ? par Albert Lenoël,...Albert LenoëlMarescq aîné187815
Les Chemins de fer économiques à voie étroite et sur accotements, par Léon Bourgeois,...Léon BourgeoisMarescq aîné187846
Étude sur l'article 184 du Code de justice militaire, par Georges Lecocq,...Georges LecocqMarescq aîné187820
Dictionnaire de droit commercial, industriel et maritime... 3e édition dans laquelle a été refondu l'ancien ouvrage de MM. Goujet et Merger. Par J. Ruben de Couder,...Charles GoujetMarescq aîné1877—
Du Privilège sur le prix de cession des offices, examen doctrinal de la jurisprudence de la Cour de cassation, par Léon Henry,...Léon HenryMarescq aîné187754
Grand manuel de police administrative et judiciaire, à l'usage des commissaires de policeCamille Philippe Dayre de MailholMarescq aîné1877156
Guide-manuel des brevets d'invention et de la contrefaçon des marques de fabrique et de commerce, des dessins de fabrique et des enseignes d'après la loi et la jurisprudence, avec le texte des lois, décrets et instructions ministérielles, par Léon Pitte,...Léon PitteMarescq aîné1877156
Le Contrat d'assurance sur la vie. Exposé des questions controversées. État de la jurisprudence. Droit fiscalGeorges VibertMarescq aîné1877211
Manuel de police, à l'usage des inspecteurs et agents de police, des sergents de ville, des gardes-champêtres... par C.-P. Dayre,...Camille Philippe Dayre de MailholMarescq aîné1877163
Recueil des instructions et circulaires de l'administration de l'enregistrement et des domaines concernant le service des hypothèques, précédées des lois non codifiées, ordonnances, décrets et avis du Conseil d'État spéciaux à cette matière, par A. DelaunayA DelaunayMarescq aîné1877600
Traité de solidarité, précédé d'une étude sur la corréalité et la solidarité en droit romain, et contenant sur chaque question la jurisprudence la plus récenteEugène LoisonMarescq aîné1877352
Introduction historique à l'étude du Code civil,... par Daniel de Folleville,... 1er examenDaniel de FollevilleMarescq aîné187676
Sommaire du cours de Code civil (premier examen), 2e édition,... par Daniel de Folleville...Daniel de FollevilleMarescq aîné1876109
Traité théorique et pratique de la correspondance par lettres missives et télégrammes d'après le droit civil et commercial, et de la législation réglementant les rapports des particuliers avec les administrations des postes et des télégraphes, par Rodolphe Rousseau,...Rodolphe Rousseauimpr. de Pichon1876319
De la Propriété des mines et de ses rapports avec la propriété superficiaire, par Louis-Hippolyte Biot...Louis Hippolyte BiotMarescq aîné1875310
Exposé théorique et pratique des règles de la compétence d'attributions des tribunaux de commerce, par Ernest Acremant,...Ernest AcremantMarescq aîné1875—
Introduction historique à l'étude du droit considéré dans les faits ou dans les moeurs, les usages, les institutions et les loisJoseph TissotMarescq aîné1875608
Des Usines et autres établissements sur les cours d'eau, développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière, à l'usage des fonctionnaires,... par M. Nadault de Buffon,... Nouvelle édition considérablement augmentée...Benjamin Nadault de BuffonMarescq aîné1874—
De l'Organisation départementale, ou Commentaire de la loi du 10 août 1871 sur l'organisation et les attributions des conseils généraux et des commissions départementales, par Jules Liégeois,...Jules LiégeoisMarescq aîné1873160