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463 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Coutumes de NormandieAlbert AndréMarchal et Billard1896252
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De l'autorisation de justice accordée à la femme mariée
D Dimitrescu
Marchal et Billard
1896
165
De la Cession d'antériorité, thèse pour le doctorat... par C. Vassor,...C VassorMarchal et Billard1896229
De la Condition des enfants naturels reconnus dans la succession de leurs père et mère. Commentaire de la loi du 25 mars 1896, législation antérieure, travaux parlementaires, doctrine, législation étrangère, formulesHenri CoulonMarchal et Billard1896480
De la Dation en nantissement des fonds de commerce. Un fonds de commerce peut-il être donné en nantissement ? par Armand Pignolet,...Armand PignoletMarchal et Billard189620
Des Droits du conjoint survivant, étude de la loi des 9-10 mars 1891 qui a modifié les droits de l'époux dans la succession de son conjoint prédécédé (art. 767 et 205 du Code civil), par Léonce Thomas,...Léonce ThomasMarchal et Billard1896372
Du placement des travailleursMarc HonnoratMarchal et Billard1896226
Faculté de droit de Lille. Des Actions possessoires. Thèse pour le doctorat, soutenue le 6 juillet 1896 devant la Faculté de droit de Lille, par Émile Raviart,...Émile RaviartMarchal et Billard1896252
Le Nouveau régime des sociétés. 1° Textes des lois en vigueur. 2° Commentaire de la loi du 1er août 1893. 3° Traité des parts de fondateur et titres bénéficiaires. 4° Recueil de jurisprudence. 5° Formulaire. 2e édition, entièrement refondueHenri GenevoisMarchal et Billard1896—
Le divorce par consentement mutuelVirgile BroscarescoMarchal et Billard1896114
Le droit musulman expliqué, réponse à un article de M. Ignace Goldziher,... paru dans le "Byzantinische Zeitschrift", II, 2, p. 317-325, 1893Jean Sawas PachaMarchal et Billard1896163
Les caisses d'épargneAlbert RodanetMarchal et Billard1896252
Les caisses d'épargneJean RouquetMarchal et Billard1896215
Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paixÉmile GodartMarchal et Billard1896215
Manuel pratique du candidat au surnumérariat de l'enregistrement, par Flour de Saint-Genis,...Victor Flour de Saint-GenisMarchal et Billard1896366
Samana et ses projets de cessionA. de Saint-MérantMarchal et Billard1896142
Samana et ses projets de cession, 1844-1891, par A. de Saint-MérantA de Saint MérantMarchal et Billard1896142
Société générale des prisons. La science pénitentiaire et l'économie sociale, par M. É. Cheysson,...Émile CheyssonMarchal et Billard189611
Traité des actions possessoires, par Émile Raviart,...Émile RaviartMarchal et Billard1896—
Traité des voies rurales publiques et privées et servitudes rurales de passageLouis-Joseph-Delphin Féraud-GiraudMarchal et Billard1896492
État fédéral et confédération d'ÉtatsLouis Le FurMarchal et Billard1896839
Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1895... Discours prononcé par M. Rau,... L'Initiative privée et la loi en face de l'alcoolismeCharles-Frédéric RauMarchal et Billard1895—
Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1895.... Discours prononcé par M. Rau,... L'Initiative privée et la loi en face de l'alcoolismeGaston RauMarchal et Billard189594
Etude sur les anciennes minutes des notaires, leur conservation et leur communicationA DouarcheMarchal et Billard1895—
La politique commerciale de l'AllemagneÉmile WormsMarchal et Billard1895307
La saisie-arrêt des salaires et petits traitementsÉmile GodartMarchal et Billard189599
Le Tarif légal des notaires. Nouvelles observations de M. Didio,... en réponse à un article du "Journal du notariat"Désiré DidioMarchal et Billard1895—
Le Théâtre et le droit... Préface par Raoul Guillery...Franz DeseureMarchal et Billard1895—
Manuel-formulaire des actes d'huissiersEug. BimontMarchal et Billard1895689
Notions sur le droit de passage, par A. Didier-Mongeot,...A Didier MongeotMarchal et Billard1895140