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456 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Questions de droit maritime international. I. Navires neutres... par Édouard Clunet,Édouard ClunetMarchal et Billard189830
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Régime légal des propriétés riveraines des chemins de fer, par L.-J.-D. Féraud-Giraud,
Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud
Marchal et Billard
1898
496
Tarif des droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèque, de greffe, des amendes de contravention et réclamations par ordre alphabétiqueCharles LanselMarchal et Billard1898454
Traité résumé de droit commercial et maritime, par E. Valabrègue,Edmond ValabrègueMarchal et Billard1898787
École de notariat de l'arrondissement de Rouen. Formule de liquidation après décès, contenant la solution des principales difficultés pouvant se présenter dans un travail de cette nature, par M. Bénard,Jean Paul Émile BénardMarchal et Billard189889
Code pratique des tribunaux de simple policeAlphonse SégéralMarchal et Billard1897740
Comité de défense des enfants traduits en justice. Les Modes d'éducation correctionnelle dans les différents pays de l'Europe, par M. Henry Joly,Henri JolyMarchal et Billard189724
Cours de droit civil françaisCharles Aubry, Charles-Frédéric Rau, Charles Falcimaigne, Maurice Gault, Étienne BartinMarchal et Billard1897—
De la Perpétuité du droit d'auteur, projet d'organisation de la perpétuité du droit de propriété littéraire ou artistiqueÉdouard MackMarchal et Billard189720
De la responsabilité civile à raison du fait d'autrui. Thèse pour le doctorat, soutenue le... 23 février 1897, par Paul Chevalier,Paul ChevalierMarchal et Billard1897162
De la saisie-arrêt en droit international privé, thèse pour le doctorat... par Joseph ThureauJoseph ThureauMarchal et Billard1897225
Du Droit de représentation des oeuvres dramatiques, par Pierre Despatys,Pierre DespatysMarchal et Billard1897268
Du Pourvoi en cassation en matière de simple police, par G. Richaud,G RichaudMarchal et Billard189767
Du droit de représentation des oeuvres dramatiques. Thèse pour le doctorat... par Pierre Despatys,Pierre DespatysMarchal et Billard1897268
Guide pratique des administrateurs judiciaires aux successions des administrateurs provisoires et des curateurs aux successions vacantesCharles HébertMarchal et Billard1897149
La Bicyclette devant la loi (commentaire pratique des lois et règlements concernant la vélocipédie), par F.-L. Malepeyre,... et Armel Beaufils,François Léopold Malepeyre, Armel BeaufilsMarchal et Billard1897265
La Comptabilité notariale simplifiée, application pratique du décret du 30 janvier 1890 et de l'arrêté ministériel du 15 février 1890, par A. Hoccry,A HoccryMarchal et Billard1897112
La préparation des ordonnances de 1667 et 1670 et Guillaume de LamoignonEugène Louis Marie DuvalMarchal et Billard1897108
Manuel de la conversion de saisie-immobilière (avantages et inconvénients de cette procédure), guide pratique des avoués et des notaires, par L. Baillou,... Seconde éditionLucien BaillouMarchal et Billard1897143
Manuel-formulaire de la répression des délits d'audience en justice de paixGabriel GuénardMarchal et Billard1897144
Précis de procédure civile usuelle et pratiqueLouis-Albert-Isidore LegrandMarchal et Billard1897—
Traité de droit civil et fiscalPaul BégisMarchal et Billard1897336
Éléments de droit civil et fiscal. La pratique des affaires mise à la portée de tout le monde... par P. Bégis,Paul BégisMarchal et Billard1897—
Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté. Législation complète des servitudes et du voisinage... ouvrage entièrement refondu par M. Ambroise Rendu,... revu par Jean Sirey,... 8e édition, mise au courant par M. Hudelot,L PerrinMarchal et Billard1896926
Commentaire de la loi du 25 mars 1896 relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mèrePaul Émile HenryMarchal et Billard189647
Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1896.... Discours prononcé par M. Jean Cruppi, avocat général à la Cour de Cassation. Napoléon et le juryJean CruppiMarchal et Billard189691
Coutumes de NormandieAlbert AndréMarchal et Billard1896252
De l'autorisation de justice accordée à la femme mariéeD DimitrescuMarchal et Billard1896165
De la Cession d'antériorité, thèse pour le doctorat... par C. Vassor,C VassorMarchal et Billard1896229
De la Condition des enfants naturels reconnus dans la succession de leurs père et mère. Commentaire de la loi du 25 mars 1896, législation antérieure, travaux parlementaires, doctrine, législation étrangère, formulesHenri CoulonMarchal et Billard1896480