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463 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Formule annotée de l'obligation et de son bordereau d'inscription, par P. Barraud,...P BarraudMarchal et Billard189945
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Formule annotée de l'obligation et de son bordereau d'inscription...
P Barraud
Marchal et Billard
1899
47
Guide pratique pour les examens de capacité aux fonctions d'huissierJ. DemonchyMarchal et Billard1899173
J.-B. JosseauOscar FalateufMarchal et Billard189923
La Loi sur les accidents du travail. Commentaire théorique et pratique de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d'administration publique, suivi d'une Étude sur les principales législations étrangères et d'un Appendice contenant le commentaire de la loi du 24 mai 1899, par Raoul Valensi,...Raoul ValensiMarchal et Billard1899390
La Question des octrois. La loi du 29 décembre 1897, sa genèse, son application, ses effetsJacques de La HougueMarchal et Billard1899361
La Réforme du casier judiciaire au Sénat, par Henri de Forcrand,...Henri de ForcrandMarchal et Billard189945
Les Grèves de chemins de fer, en France et à l'étrangerLudovic DésveauxMarchal et Billard1899222
Les Justices de paix à l'étranger, par Léon Picot,...Léon PicotMarchal et Billard189950
Les coalitions dans le personnel des chemins de ferLudovic DésveauxMarchal et Billard1899222
Les nouvelles clauses & conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et chausséesCharles Barry, Albert TexierMarchal et Billard1899120
Loi et décrets relatifs au tarif légal des actes notariés et tarifs comparés, suivis du commentaire de la loi du 24 décembre 1897 sur le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, avec formules par M. Désiré Didio,...Édouard ClercMarchal et Billard1899188
Manuel pratique d'instruction judiciaire à l'usage des procureurs, des juges d'instruction, des officiers et des agents de police judiciaire, fonctionnaires de police, gendarmes, agents du service de la sûreté, etc.Hans GrossMarchal et Billard1899484
Manuel pratique des propriétaires et locataires de maisons ou appartements des hôteliers aubergistes et logeursLouis PabonMarchal et Billard1899216
Manuel-formulaire des cessions d'offices des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police, par G. Richaud,...G RichaudMarchal et Billard189948
Théorie du notariat pour servir aux examens de capacité...Édouard Clerc, Désiré DidioMarchal et Billard1899511
Traité théorique et pratique des dessins et modèles de fabriqueEugène PouilletMarchal et Billard1899232
Traité théorique et pratique des tribunaux de simple police, organisation, théorie des contraventions, compétence et procédure, par Louis Pabon,...Louis PabonMarchal et Billard1899896
Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies...Adrien Carpentier—1898—
Commentaire de la loi du 7 décembre 1897 sur le témoignage des femmes dans les actes publics, par M. Désiré Didio,...Désiré DidioMarchal et Billard189822
Cour de cassation. Audience de rentrée du 17 octobre 1898.... Discours prononcé par M. Melcot,... Des Moeurs judiciairesEdmond MelcotMarchal et Billard189866
De la nature juridique des avantages entre épouxLéon DegaigneMarchal et Billard1898131
De la séparation de biens judiciaire. Thèse pour le doctorat... par M. Picart,...M PicartMarchal et Billard1898182
Des asiles d'aliénés, thèse pour le doctorat soutenue le... 23 avril 1898... par Joseph de Cagny,...Joseph de CagnyMarchal et Billard1898169
Instructions pratiques pour réussir toujours la moissonConstant CrépeauxMarchal et Billard189836
La Liquidation judiciaire. Loi du 4 mars 1889. Examen critique et projet de réforme, par L. RaffaitL RaffaitMarchal et Billard1898128
La peine de la relégation considérée dans son exécutionF CommoyMarchal et Billard1898178
Les Warrants agricoles, loi du 18 juillet 1898. Texte et commentaire, suivis de 14 formules, par Louis Perrin,... (8 septembre 1898.)Louis PerrinMarchal et Billard189869
Les sociétés de patronage, leurs conditions d'existence, leurs moyens d'actionAlbert ContantMarchal et Billard1898176
Manuel de l'emprunteur sur warrants commerciaux et sur warrants agricoles, par P. Beyne,...Pierre BeyneMarchal et Billard1898109