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456 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Artisans françaisFrançois HussonMarchal et Billard1903—
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Comptabilité des sociétés par actions, règles comptables à leur prescrire pour l'établissement du bilan et du compte profits et pertes, modifications à apporter à la législation des sociétés
F Duplessis
Marchal et Billard
1903
15
De l'Admission temporaire et de la mévente des blésPaul FrogetMarchal et Billard1903176
De l'Application de la loi sur les accidents du travail (9 avril 1898-22 mars 1902)Charles PuechMarchal et Billard1903226
Des Conventions consulaires existant entre la France et diverses autres puissances relativement à la conservation, à l'administration et à la liquidation des successions... par Maurice Ditte,Maurice DitteMarchal et Billard1903362
Donations et testaments. Conditions impossibles, illicites ou contraires aux moeurs, insérées dans les libéralités entre vifs ou testamentairesPierre Gaudet de LestardMarchal et Billard1903132
La Libre-pensée en face des dogmesJulien MauveauxMarchal et Billard190316
La diminution des frais de justiceCh. DesreumeauxMarchal et Billard190374
Le Mariage (quant à ses conséquences intrinsèques), la séparation de corps et le divorce en droit internationalPierre RegnaultMarchal et Billard1903415
Le Régime dotal, son histoire, son évolution et ses transformations au XIXe siècle sous l'influence de la jurisprudence et du notariat,... par Albert Eyquem,Albert EyquemMarchal et Billard1903586
Le divorce, conséquences des modifications projetéesJ. DépinayMarchal et Billard190328
Les Petites saisies-arrêts, formulaire annoté pour l'application de la loi du 12 janvier 1895 (avec les derniers documents de la jurisprudence), par Antoine Ondet,Antoine OndetMarchal et Billard190370
Les codes annotés de Sirey et GilbertJean-Baptiste SireyMarchal et Billard1903853
Manuel juridique des vices rédhibitoires à l'usage des vétérinaires, des officiers ministériels, des éleveurs, etc.Émile Godart, Paul CozetteMarchal et Billard1903426
Table analytique du "Journal des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police" (années 1891 à 1902 inclus), par Me Maldan,Charles Edmond Théodore MaldanMarchal et Billard190371
Théorie du notariatÉdouard ClercMarchal et Billard1903608
Traité de la propriété intellectuelleGustave HuardMarchal et Billard1903632
Code annoté des lois ouvrièresLouis CourcelleMarchal et Billard1902321
Code manuel des propriétaires et fermiers de biens ruraux et d'usines, avec formulesÉmile AgnelMarchal et Billard1902544
Codes et lois pour la France, l'Algérie et ses coloniesA. CarpentierMarchal et Billard190260
De la Compétence en matière d'assurances, commentaire de la loi des 2-3 janvier 1902Eugène FronMarchal et Billard190213
De la Responsabilité en matière de presseRené GougeMarchal et Billard1902340
Des Incompatibilités dont sont atteints les greffiers des cours et tribunaux et leurs commis-greffiers, par Gaston Bonnefoy,... et Laurent Bailly,Gaston BonnefoyMarchal et Billard1902112
Des cheptels et plus spécialement du cheptel confié au colon partiaire ou Cheptel de métayageG. CabannesMarchal et Billard1902140
La Désorientation pénaleCamille GranierMarchal et Billard190258
La Nouvelle loi du 10 juillet 1901 sur l'assistance judiciaire, étude extraite du "Traité théorique et pratique de l'assistance judiciaire"Henri SimonMarchal et Billard190267
La réglementation du travail d'après la jurisprudence récente de la Cour de cassationGeorges-Marie de SégogneMarchal et Billard190227
Le Régime dotal en France, ses avantages et ses inconvénients, étude théorique et pratique, par Paul Griveau,Paul GriveauMarchal et Billard1902175
Le Régime dotal, étude historique, critique et pratique (droit français, étranger et international privé), suivie de formulesJ DépinayMarchal et Billard1902580
Le divorce par consentement mutuelHenri CoulonMarchal et Billard1902137