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463 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Encyclopédie des huissiers, par MM. Marc Deffaux et Adrien Harel. 5e édition, complètement refondue, augmentée et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, avec un formulaire complet de tous les actes, par Paul Colin,...Marc Deffaux, Adrien HarelMarchal et Billard
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1905
—
Essai sur la réductibilité des obligations excessives, en dehors des questions de réserve, de sûretés et de garantieJean PerrinMarchal et Billard1905356
L'Union libre devant la loiAdrien PeytelMarchal et Billard1905312
La Protection du travail dans l'industrie et le commerce, par Albert Popineau,... Avec une préface de M. Richard Waddington,...Albert PopineauMarchal et Billard1905327
Le nouveau régime fiscal des mutations par décès et entre vifsJ B PetitMarchal et Billard1905550
Les Congrégations devant la loi de 1901, étude historique et juridiqueGustave Lortat JacobMarchal et Billard1905107
Les Congrégations devant la loi, recueil des textes divers concernant les congrégations religieuses (années 1305 à 1905), précédé d'un aperçu historique et suivi de nombreuses indications de jurisprudence, par A. Treilhes,...Alfred TreilhesMarchal et Billard1905150
Les Créations de la jurisprudence en matière de régime dotalPaul Émile HenryMarchal et Billard190516
Les Décrets du 18 octobre 1904 et le Conseil général du SénégalArthur GiraultMarchal et Billard190524
Manuel pratique de l'assurance sur la vie en droit civil fiscal, avec formulesSosthène PamartMarchal et Billard1905207
Tables générales du "Journal du droit international privé"... 1874 (-1905)Édouard ClunetMarchal et Billard1905—
Étude sur la constitution de la propriété foncière en TunisieRené PuechMarchal et Billard1905202
27e édition du Tarif des façons et sous-traités de main-d'oeuvre de serrurerie adopté dans tous les ateliers de Paris...François HussonMarchal et Billard190440
Code Perrin ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïtéL Perrin, Ambroise RenduMarchal et Billard19041034
Commentaire des lois des 9 juillet 1902 et 16 novembre 1903 sur les actions de prioritéJacques VavasseurMarchal et Billard190416
De l'Inconvénient devant la justice française de faire éclater son innocence avant le moment opportunHenri CoulonMarchal et Billard190475
Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrativeAdolphe Chauveau, Sigismond GlandazMarchal et Billard1904—
La Propriété intellectuelle en Russie, par E. Halperine-Kaminsky...Ilʹâ Danilovič Galʹperin-KaminskijMarchal et Billard1904—
Le pouvoir discrétionnaire du président des assisesHenri GazierMarchal et Billard1904186
Les Cadis et les greffiers de justice de paix en AlgériePaul PinchonMarchal et Billard190420
Les Cadis et les greffiers de justice de paix en Algérie, par Paul Pinchon,...Paul PinchonMarchal et Billard190420
Manuel encyclopédique théorique et pratique des juges de paixJacques-Étienne AllainMarchal et Billard1904—
Manuel-formulaire des syndics et liquidateurs judiciaires, contenant le commentaire de toutes les lois sur la faillite, la liquidation judiciaire et la réhabilitation des faillis, par Eugène Hervé,...Eugène HervéMarchal et Billard1904254
Réforme de la loi sur les sociétés par actionsJacques VavasseurMarchal et Billard19048
Sociétés et associations, règles pratiques de constitution et de fonctionnement, par MM. J. Benoist,... A. Celier,... A. Le Vavasseur,... H. Taudière,... 7e édition, suivie d'un résumé de législation fiscale et de modèles de statuts d'associations, et entièrement refondueHenry Taudière, A Le VavasseurMarchal et Billard1904112
Sociétés et associations, règles pratiques de constitution et de fonctionnement, par MM. J. Benoist,... A. Le Vavasseur,... A. Celier,... H. Taudière,... 7e édition, suivie d'un résumé de législation fiscale et de modèles de statuts d'associations, et entièrement refondueJ Benoist, Alexandre CelierMarchal et Billard1904112
Sociétés tontinières, études pratiques, prévoyance sociale et économiqueF MaireMarchal et Billard190432
Tarif des frais et dépens en matière civile (décret du 15 août 1903) et circulaire du garde des sceaux relative à l'application de nouveau tarifFranceMarchal et Billard190477
Tarif des frais et dépens en matière civile (décret du 15 août 1903), guide pratique, par Henri Alauze,... Avec un appendice comprenantHenri AlauzeMarchal et Billard1904267
Traité pratique et formulaire des inventaires de communautés, successions et autres avec les honoraires et les droits fiscaux, par Albert André,... 3e édition refondue et augmentéeAlbert AndréMarchal et Billard1904288