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463 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traité formulaire des décisions des tribunaux de paix, à l'usage des juges de paix, greffiers et huissiersA JouanneauMarchal et Billard1908—
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Étude des responsabilités en matière de transferts de titres nominatifsHenry DhoutautMarchal et Billard1908124
Attributions des juges de paix en matière d'accidents du travail, guide pratique, avec formules, pour l'application de la loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois des 22 mars 1902, 31 mars 1905 et 12 et 17 avril 1906, par Émile Vermeil,... 3e édition, augmentée et mise au courant par un appendiceÉmile VermeilMarchal et Billard1907103
De l'Influence de la Convention de La Haye du 12 juin 1902 sur les questions de divorce en France entre époux de nationalité différente, par Alfred Droz,...Alfred DrozMarchal et Billard190712
Formulaire pratique de déclarations de nationalitéPierre GuillaumeronMarchal et Billard190759
La Législation sur le régime des eaux, traité complet des droits de propriété et de jouissance de l'eau, par Antonin Rousset,... 3e édition...Antonin RoussetMarchal et Billard1907—
Le Bien de familleRobert RémondMarchal et Billard1907188
Le Conseil supérieur des coloniesGeorges DemartialMarchal et Billard190712
Les Conventions collectives relatives aux conditions du travailLéon DouarcheMarchal et Billard1907194
Traité-formulaire de procédure en matière d'enregistrement, par Pierre Guyot,...Pierre GuyotMarchal et Billard1907238
Aveu et témoignage, critique de la preuve oraleCamille GranierMarchal et Billard190616
Commentaire de la loi du 12 juillet 1905 sur les justices de paixÉmile GodartMarchal et Billard190667
Commentaire de la loi du 12 juillet 1905 sur les justices de paix, supplément au "Manuel pratique des juges de paix"Émile GodartMarchal et Billard190667
Compétence civile des juges de paix, organisation des justices de paix, commentaire de la loi du 12 juillet 1905 et des articles non abrogés de la loi du 25 mai 1838, avec formules, par G. Guénard,...Gabriel GuénardMarchal et Billard1906460
Formulaire de procédure à l'usage des avoués de première instance et d'appelOctave Raviart, Laurent RaviartMarchal et Billard1906—
L'alcoolisme fléau socialPaul GriveauMarchal et Billard1906340
La Conception théologique et la conception humaineJulien MauveauxMarchal et Billard190624
La Conversion de la séparation de corps en divorce, l'égalité devant la loi, nécessité de modifier l'article 310 du Code civilHenri CoulonMarchal et Billard190654
Le Nouveau régime des successions et des mutations d'usufruit, recueil méthodique des instructions et circulaires de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre, par C. LefèvreC LefèvreMarchal et Billard190620
Le gouvernement général de l'Afrique occidentale française, 1895-1899, 1902-1904G HerbaultMarchal et Billard190616
Projet d'un nouveau tarif des droits et honoraires accordés aux avoués de première instanceR DaurensanMarchal et Billard1906124
Traité pratique des droits d'enregistrement et de timbre applicables aux jugements et décisions judiciairesA. BrissaudMarchal et Billard1906177
Attributions des juges de paix en matière d'accidents du travail, guide pratique, avec formules, pour l'application de la loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois des 9 avril 1898, modifiée par les lois des 22 mars 1902 et 31 mars 1905, par Émile Vermeil,... 2e édition...Émile VermeilMarchal et Billard1905195
Code pratique de la justice de paix, ou Traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civileAlphonse Ségéral, Abel SégéralMarchal et Billard1905—
De la Propriété rurale et des causes des variations de sa valeur dans un canton du département de la CreuseAlbert MontaudonMarchal et Billard1905154
De la Répression des outrages à la morale publique et aux bonnes moeurs, ou de la Pornographie au point de vue historique, juridique, législatif et social, avec une étude complète de droit comparé, par Albert Eyquem,...Albert EyquemMarchal et Billard1905304
Des Petites pêches maritimesCharles GouletMarchal et Billard1905176
Des cessions d'office d'avoué, avec formulesG RichaudMarchal et Billard190576
Des expertises devant les conseils de préfecture...Georges LenotteMarchal et Billard1905—
Encyclopédie des huissiers, par MM. Marc Deffaux et Adrien Harel. 5e édition, complètement refondue, augmentée et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudenceMarc DeffauxMarchal et Billard1905—