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456 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traité théorique et pratique du divorce, explication de la loi du 27 juillet 1884, avec formules, par M. Adrien Carpentier,..Adrien CarpentierMarchal et Billard1885422
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Le Principe inquisitoire dans la procédure pénale suédoise, étude par B. Kr. Grenander,Birger Kr GrenanderMarchal et Billard188424
Loi du 28 mars 1882Paul LanceMarchal et Billard1884353
Aux Cultivateurs. De la Reconstitution des vignobles de la Saintonge à l'aide des plants américains, par S. Chopy,... et Lettre de M. E. de Dampierre,... traitant du greffage du plant américain sur la vigne française phylloxéréeSiméon ChopyMarchal et Billard188228
Des Rapports des notaires avec le ministère public, formules d'actes pour cessions et suppressions d'office de notaire, par M. Albert Pellerin,Albert PellerinMarchal, Billard et Cie1882165
Recherches historiques sur l'inamovibilité de la magistratureG. Martin-SarzeaudMarchal et Billard188147
Traité de la législation des bâtiments et constructions, comprenant les règles en matière de devis et marchés, constructions, servitudes, location, réparations, voirie, police des bâtiments, etc., par Frémy-Ligneville,... 2e édition... mise au courant par E. Perriquet,Eugène PerriquetMarchal et Billard1881—
De l'Éducation de l'enfance au point de vue social, par Laget-Valdeson,Frédéric Laget ValdesonMarchal et Billard188023
Des expertises en matière de travaux publicsAlfred DoussaudMarchal et Billard1880195
Martyrologe des erreurs judiciaires, par Laget-Valdeson,Frédéric Laget ValdesonMarchal et Billard188077
La Liberté individuelle et le droit d'arrestation, par Albert Decourteix,Albert DecourteixMarchal et Billard1879152
Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentationEugène PouilletMarchal et Billard1879741
Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçonEugène PouilletMarchal et Billard1879856
Formulaire annoté à l'usage des huissiers, contenant les notions de jurisprudence et de doctrine relatives au ministère des huissiers en matière de procédure civile, commerciale et criminelle, et en diverses autres matières spéciales, par Gustave Dutruc,Gustave DutrucMarchal et Billard1878—
Manuel de procédure pratique... par Isaure-Toulouse,Jean Isaure-ToulouseA. Chérié1878243
Code d'instruction administrative... suivi d'un formulaire annoté de tous les actes d'instruction administrativeAdolphe ChauveauCosse, Marchal et Billard1877—
De la Responsabilité du père de famille, étude de morale et de législations, par Albert Decourteix,Albert DecourteixMarchal et Billard187667
Compétence judiciaire des juges de paix en matière civileN Alfred CarréMarchal et Billard1875—
Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genresEugène PouilletMarchal et Billard1875758
Code annoté des juges de paix. Première partie. Code de l'audience. Deuxième partie. Code du cabinet. Par N.-A. Carré,N Alfred CarréMarchal et Billard1873696
Cours de droit civil françaisCharles AubryMarchal et Billard1869—
L'Expropriation pour cause d'utilité publique, Manuel pratique des expropriés et des jurés, par G. Bogelot,... et Jules Périn,Gustave BogelotCosse, Marchal et Cie1868106
L'Expropriation pour cause d'utilité publique, manuel pratique des expropriés et des jurés, 2e édition... par G. Bogelot,... et Jules Périn,Jules PérinCosse, Marchal et Cie1868106
Des Marchés à terme, étude pratique au point de vue légal et financier, par Badon-Pascal,Édouard Badon-PascalCosse, Marchal186748
Leçons de droit criminel, contenant l'explication complète des Codes pénal et d'instruction criminelleÉdouard BoitardCotillon1867832
Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers... des secrétaires des Conseils de prud'hommes, etc., précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers... Extraits de la 2e édition du "Nouveau Manuel de la taxe"... par M. Bonnesoeur,Louis François BonnesoeurCosse, Marchal et Cie1866156
Traité pratique des testaments notariés, olographes, mystiques et autres, et des actes qui en sont la conséquence... par Alexandre Michaux,Alexandre MichauxCosse, Marchal et Cie1865558
Code pratique des prud'hommes... par Th. Sarrazin,Th SarrazinCosse et Marchal1864147
Guide-pratique pour la rédaction de tous les actes des notaires avec les droits d'enregistrement appliqués à chaque acte, par Alexandre Michaux,Alexandre Michaux"Journal des notaires et des avocats"1863344
Études pratiques sur le Code pénal, par Antoine Blanche,Antoine-Georges BlancheMarchal et Billard1861—