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456 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Étude sur la compétence de la Haute-Cour de justice constituée par le décret du 8 avril 1889, par Pierre Rigot,Pierre RigotMarchal et Billard188947
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Étude sur le compte courant, par Paul Clément,Paul Marie Alexandre ClémentMarchal et Billard1889388
Abordage du navire de commerce français la ""Ville de Victoria"" et du cuirassé anglais le ""Sultan"", par M. Édouard Clunet,Édouard ClunetMarchal et Billard188818
De la Condamnation aux frais en matière criminelle, correctionnelle et de police, par H. Auzière,Henri Paul Émile AuzièreMarchal et Billard1888—
De la codification, discours prononcé par M. Bertrand,Edmond-René-Ernest BertrandMarchal et Billard188863
Dictionnaire de la législation tunisienneA SebautMarchal et Billard188896
Incident du consulat de France à Florence, par Edouard Clunet,... Violation d'un consulatÉdouard ClunetMarchal et Billard1888—
J.-C. Barbier, procureur général près la Cour de cassation (1er mai 1882-26 novembre 1884). Discours et réquisitoiresJules-Claude BarbierMarchal et Billard1888568
La Loi du 18 avril 1886 et la jurisprudence en matière de divorce, avec formules, par M. Adrien Carpentier,Adrien CarpentierMarchal et Billard1888329
La Question des passeports en Alsace-Lorraine au point de vue du droit positif, du droit public et du droit conventionnel franco-allemand, par Édouard Clunet,Édouard ClunetMarchal et Billard188855
Louis XIV fondateur d'une compagnie par actions, par A. Vavasseur,Auguste VavasseurMarchal et Billard188820
Louis XIV fondateur d'une compagnie par actions, par A. Vavasseur,... (Lecture faite à la séance publique de la "Société des études historiques".)Auguste VavasseurMarchal et Billard1888—
Manuel d'audience correctionnelle ou Traité théorique et pratique de la procédure criminelle devant les tribunaux correctionnelsOdilon BoleMarchal et Billard1888156
Manuel formulaire de droit commercial, à l'usage des juges consulaires... par É. Schaffhauser,Émile SchaffhauserMarchal et Billard188834
Supplément alphabétique et analytique à l'"Encyclopédie des huissiers", de MM. Marc Deffaux et Adrien Harel, par Gustave Dutruc,Gustave DutrucMarchal et Billard1888—
Traité d'économie forestièreAlfred PutonMarchal et Billard1888293
Une agence d'affaires internationale et cosmopolite... [l'Union des fabricants] par Louis DonzelLouis DonzelMarchal et Billard1888160
Code expliqué de la presseGeorges BarbierMarchal et Billard1887—
Cour de cassation. Audience de rentrée du 17 octobre 1887.... Discours prononcé par M. Henry Loubers,... Domat criminalisteHenry LoubersMarchal et Billard188771
De l'Organisation judiciaire en Égypte, par Gaston Privat,Gaston PrivatMarchal et Billard188716
De l'organisation judiciaire en ÉgypteGaston PrivatMarchal et Billard188716
De la Procédure de l'ordre, commentaire de la loi du 21 mai 1858, par Chauveau Adolphe,... (2e édition, augmentée d'un supplément, 4e tirage, par M. Dutruc.)Adolphe ChauveauMarchal et Billard1887—
Des institutions judiciaires et de la justice de paix en HaïtiDalbémar Jean Josephimpr. veuve Éthiou Pérou et fils1887711
Dictionnaire de droit civil, commercial, administratif et de procédure, dans les matières intéressant le notariatAlbert AndréMarchal et Billard1887—
Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de ferGermain PalaaMarchal et Billard1887312
Domat criminalisteHenry LoubersMarchal et Billard188771
Formules des testaments notariés, olographes, mystiques et autres, et des actes qui en sont la conséquence... par Alexandre Michaux (extraites de la 3e édition de son "Traité pratique des testaments"). Nouvelle éditionAlexandre MichauxMarchal et Billard188764
L'Assistance judiciaire et les étrangers en France, par Rouard de Card,Edgard Rouard de CardMarchal et Billard188719
Offenses et actes hostiles commis par des particuliers contre un État étranger, par Édouard Clunet,Édouard ClunetMarchal et Billard188731
Questions de droit relatives à l'incident franco-allemand de Pagny (affaire Schnaebelé),Édouard ClunetMarchal et Billard188756