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456 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traité de la procédure devant les conseils de préfecture, loi du 22 juillet 1889, décret du 18 janvier 1890, par Georges Tessier,... Fernand Chapsal,Fernand ChapsalMarchal et Billard1891571
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Traité théorique et pratique des taxes fiscalesAl. PrimotMarchal et Billard1891399
Voyageurs et bagages. Tracas et soucis des voyages en voitures, chemins de fer, omnibus, tramways et bateaux. Guide des voyageurs français et étrangers en France, par A. Cotelle,Auguste CotelleMarchal et Billard1891190
Étude sur les contraventions de police (Codepénal, art. 464 à 484), par Antoine Blanche,... 2e édition, annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, par M. G. Dutruc,... Extrait des "Études pratiques sur le Code pénal" du même auteurAntoine-Georges BlancheMarchal et Billard1891702
Catalogue de la Bibliothèque administrativeBibliothèque de l'Hôtel de Ville. ParisMarchal et Billard1890633
Code pratique des usages de Paris, ayant force obligatoire de loi dans les contestations les plus fréquentes entre les habitants de Paris, ouvrage contenant en outre les usages sur la durée des locations et sur les délais des congés dans les cantons ruraux du département de la Seine, par Émile Le Pelletier,Émile Le PelletierA. Lebocq1890153
Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1890... Discours prononcé par M. Desjardins,.... La Traite maritime, le droit de visite et la conférence de BruxellesArthur DesjardinsMarchal et Billard189073
De la Représentation commerciale et industrielleHenri PensaMarchal et Billard189040
Guide pratique des cessions d'office de notaire, par J. Debs,... 2e édition, revue et augmentée de la partie de la circulaire ministérielle du 1er mars 1890 concernant les cessions d'officeJacques DebsMarchal et Billard189054
La Cote officielle de la bourse et la cote en banqueAlfred NeymarckMarchal et Billard189014
La Vente à crédit des valeurs à lots en France et en Belgique, jurisprudence annotée par Paul Baratte,Paul BaratteMarchal et Billard1890251
Le divorce et la séparation de corpsHenri CoulonMarchal et Billard1890—
Manuel-formulaire de la faillite et de la liquidation judiciaire... par Isaure-Toulouse,... avec le concours d'un syndic de faillite près le tribunal de commerce de la SeineJean Isaure-ToulouseMarchal et Billard1890144
Manuel-formulaire de procédure administrativeJean Isaure-ToulouseMarchal et Billard1890226
Nouvelle série de prix à façon de couverture, plomberie, eau et gazE. PoilleuMarchal et Billard1890—
Rapport adressé sur sa demande à M. le ministre des Affaires étrangères sur la législation internationale de la propriété industrielle, au point de vue de la Conférence internationale qui aura lieu à Madrid le 1er avril 1890, par Louis Donzel,Louis DonzelMarchal et Billard189031
Théorie du notariat pour servir aux examens de capacité... par Édouard Clerc, 7e édition... par Désiré Didio,Édouard Clerc, Désiré DidioMarchal et Billard1890511
Animaux employés à l'exploitation des propriétés rurales, commentaire de la loi du 4 avril 1889. Insectes et cryptogames nuisibles à l'agriculture, commentaire de la loi du 24 décembre 1888, par N.-A. CarréN Alfred CarréMarchal et Billard188952
Attribution des indemnités d'assurances et de quelques autres indemnités. Commentaire des articles de la loi du 19 février 1889, relatifs à l'attribution des indemnités dues par suite d'assurances et des indemnités dues en cas de sinistre par le locataire et le voisin, par Ernest Pannier,Ernest PannierMarchal et Billard188960
Cas de poursuites judiciaires pour outrages aux bonnes moeurs par la voie de la presse dans les relations internationales... par Édouard Clunet,Édouard ClunetMarchal et Billard188924
Commentaire théorique et pratique de la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire et la faillite, avec formules, par Gustave Dutruc,Gustave DutrucMarchal et Billard1889179
Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1889.... Discours prononcé par M. Ronjat,... 1789Jules RonjatMarchal et Billard188959
De la Réforme du Code pénal, examen critique des divers articles susceptibles de modifications, par H. Péret,Hippolyte PéretMarchal et Billard1889105
Des Dégâts causés aux champs par les lapins, responsabilités des propriétaires et locataires de chasse, notes sommaires et décisions diverses, recueillies par Victor Baudrain,... 2e édition, revue et mise au courant de la jurisprudence, avec préface, par L. Jullemier,Victor BaudrainMarchal et Billard1889233
Des agents diplomatiquesHenri CoulonMarchal et Billard1889162
Dictionnaire de perception et de manutention, concernant les actes judiciaires et extrajudiciaires, l'assistance judiciaire, le timbre, l'impôt sur les valeurs mobilières et diverses opérations domaniales, par Ambroise Plé,Ambroise PléMarchal et Billard1889327
La magistrature inamovible et la Révolution de 1830Georges-Denis WeilMarchal et Billard188944
Manuel général des assurances ou Guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les statuts et les polices des compagnies d'assurancesÉmile AgnelMarchal et Billard1889532
Répertoire encyclopédique du droit françaisÉmile Schaffhauser, Fernand Labori, Alfred DuparcqMarchal et Billard1889—
Traité pratique des radiations hypothécaires, par M. A. Primot,... 2e édition, conforme à la premièreA PrimotMarchal et Billard188996