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463 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Formulaire général et complet de procédure civile commerciale et administrativeAdolphe Chauveau, Sigismond Glandaz, Paul Colin, Adrien Laforce
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, J Guadet
Marchal et Billard
1939
835
Quatrième congrès international de droit pénal...Congrès international de droit pénal (04 ; 1937 ; Paris)Marchal et Billard1939464
Supplément au Manuel-formulaire des juges d'instruction et de leurs déléguésJean SignorelMarchal et Billard193998
Des référésAlexandre Mérignhac, Charles César-Bru, Pierre HébraudMarchal et Billard1938443
La réforme de la publicité foncière, décret-loi du 30 octobre 1935 et vues d'avenirJean Maraval de BonnéryMarchal et Billard1937142
1936. 4e édition. Supplément de mise au courant au 1er janvier 1935Henri Ribadeau-DumasMarchal et Billard193631
Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariae T. I.Charles Aubry, Charles-Frédéric Rau, Étienne BartinMarchal et Billard1936—
Appellations d'origine, par Étienne Nouveau,... Salmon Ricci,...Étienne Nouveau, Charlotte Salmon RicciMarchal et Billard1935240
L'Instruction contradictoire, commentaire de la loi du 8 décembre 1897, par Henry Saillard,... Nouvelle édition...Henry SaillardMarchal et Billard1935—
Le Tarif des avoués de 1re instance, commenté et appliqué par Eug. Raviart,... Supplément à l'édition 1931, contenant de nombreuses additions, ainsi que la mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence nouvelles jusqu'au 1er juin 1935Eugène RaviartMarchal et Billard193564
Les Tribunaux de commerce. Traité-Formulaire de l'organisation, des règles et des usages des tribunaux de commerce et de la procédure commerciale,... par Eug. Raviart,... Supplément contenant de nombreuses additions ainsi que la mise au courant de la législation et de la jurisprudence nouvelles jusqu'au 1er janvier 1935Eugène RaviartMarchal et Billard193584
Supplément au "Traité complet de l'expertise judiciaire" de Louis Mallard,...Eugène Raviart, Eugène RaviartMarchal et Billard193549
Traité-Formulaire de procédure générale (civile, commerciale, criminelle et administrative), par Eugène Raviart,... Supplément à la 5e édition (1933), contenant de nombreuses additions, ainsi que la mise au courant de la législation et de la jurisprudence nouvelles jusqu'au 1er janvier 1935Eugène RaviartMarchal et Billard1935111
De l'Extension de la compétence des juges de paix en matière contentieusePaul SortaisMarchal et Billard1934223
Du mariage, des régimes matrimoniaux, des successions dans les cinq parties du mondeE BourboussonMarchal et Billard1934604
Codes et lois pour la France, l'Algérie et les coloniesFranceMarchal et Billard1912206
Le Contrat d'assurance sur la vie, notions sommaires sur le mécanisme du contrat, précis de droit civil, étude théorique et pratique du droit fiscal (timbre, enregistrement, droits de mutation par décès), par F. Lascour... [1er supplément.]F LascourMarchal et Billard191048
Du privilège attribué aux créances nées en Russie des sociétés étrangères autorisées à fonctionner dans l'Empire russeF MallieuxMarchal et Billard190912
Le droit pour tous ou Petit cathéchisme juridiqueAlbert CharmoluMarchal et Billard1909458
Manuel élémentaire pour la répression des fraudes, par J. Lemercier,...Joseph LemercierMarchal et Billard1909600
Présentation volontaire à la transcription des actes non assujettis par leur nature à la formalitéCharles RivièreMarchal et Billard190943
Sociétés et associationsJ Benoist, Henry Taudière, Alexandre Celier, A Le VavasseurMarchal et Billard1909144
Traité théorique et pratique des actions possessoires, par Émile Raviart,... 3e édition...Émile RaviartMarchal et Billard1909524
Des Sociétés françaises ayant une succursale en Angleterre, d'après la loi anglaise de 1907 sur les sociétés, par Pierre PellerinPierre PellerinMarchal et Billard190819
Des Successions de Français décédés en France laissant des biens en Angleterre, et de quelques notions de droit anglais sur les successions, par Pierre Pellerin,...Pierre PellerinMarchal et Billard190832
Formule et tables pour les calculs relatifs aux intérêts, amortissements, usufruits et nues propriétésÉtienne PuisoyeMarchal et Billard1908100
Habitations à bon marché. Commentaire de la loi du 10 avril 1908, relative à la petite propriété et aux maisons à bon marchéLouis SchmollMarchal et Billard1908107
Histoire de mon villageGontran LasserreMarchal et Billard1908187
Manuel de droit fiscal spécial au notariatL H GuilhotMarchal et Billard1908504
Supplément au Manuel formulaire à l'usage des huissiers et des clercs, par G.-A. Rauzières,... Préface de Me Georges Fabre,...Géraud Amédée RauzièresMarchal et Billard1908130