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132 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal, Billard et Cie×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Origines du notariat, ou Histoire de la forme des conventions et actes privés depuis les temps les plus reculésJ MichotMarchal, Billard et Cie1878
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Traité du contrat d'apprentissageJules Périn, Julien HayemMarchal, Billard et Cie1878275
13e année. Série Jammet, prix de règlement applicables aux travaux de bâtiment à façon exécutés dans le courant de 1877, accompagnés de sous-détails rédigés d'après ceux arrêtés pour le compte de l'administration municipale... par MM. Jammet et Flamant,E.-L. JammetMarchal, Billard et Cie1877—
Commentaire pratique de la loi du 28 février 1872 sur l'enregistrement des actes de vente et les déclarations de mutation de fonds de commerce avec cession de bail, par A.-J. MérotA J MérotMarchal, Billard et Cie187772
Cour de Cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1877.... Allocution de M. de Raynal,... sur la réinstallation de la Cour au Palais de Justice. Discours prononcé par M. Desjardins,... Henri IV et les parlementsLouis-Hector Chaudru de Raynal, Arthur DesjardinsMarchal, Billard et Cie187798
De l'Application des casiers judiciaires à la recherche des prévenus et des condamnés en fuite, par Benjamin Chomel,Benjamin ChomelMarchal, Billard et Cie18778
Des Modifications apportées au cahier des clauses et conditions générales du 16 novembre 1866 par la circulaire de M. le ministre des Travaux publics du 14 avril 1877, suivi du texte de cette circulaire, par Ch. Barry,Charles BarryMarchal, Billard et Cie187742
Dessins et modèles de fabrique en France et à l'étranger, législations comparées. Appendice contenant l'étude comparative de la future législation française sur les dessins et modèles industriels. Par Ch. Thirion,Charles ThirionMarchal, Billard et Cie1877144
Formulaire général des faillites et des banqueroutes, ou Résumé pratique de législation, de jurisprudence et de doctrineFrédéric Laroque SayssinelMarchal, Billard et Cie1877465
L'Hypothèque maritime au point de vue théorique et pratique, avec introduction concernant le crédit maritime en France avant la loi du 10 décembre, et suivie d'annexes comprenant, entre autres documents, les modèles des registres hypothécaires, les formules de l'administration, etcErnest MalletMarchal, Billard et Cie1877213
M. Sigismond Glandaz, président honoraire de la Chambre des avoués près le tribunal de première instance de la SeineÉmile Dupré-LasaleMarchal, Billard et Cie187720
Rapport de M. Thomas Webster,Thomas WebsterMarchal, Billard et Cie1877148
Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la justice, 12 janvier 1791-23 juillet 1875Nicolas Antoine Pascal Modeste Gillet, F DemolyMarchal, Billard et Cie1876517
Commentaire de la loi du 10 décembre 1874 sur l'hypothèque maritime, par I. Alauzet,Isidore AlauzetMarchal, Billard et Cie1876—
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1876.... Discours prononcé par M. Renouard,... Des Progrès du droitAugustin-Charles RenouardMarchal, Billard et Cie187656
De la Succession "ab intestat" des étrangers en France et des Français à l'étranger, par Louis RenaultLouis RenaultMarchal, Billard et Cie187633
Dictionnaire pratique de tous les droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèque et de greffeAlexandre MichauxMarchal, Billard et Cie1876232
Question de droit international privéFranz von HoltzendorffMarchal, Billard et Cie187620
Tableau des lois commerciales en vigueur dans les principaux États de l'Europe et de l'Amérique, par Charles Lyon-CaenCharles Lyon-CaenMarchal, Billard et Cie187624
Un projet de loi sur les sociétés, par A. Vavasseur,Auguste VavasseurMarchal, Billard et Cie187696
Études judiciaires, par Laget-Valdeson,... Nos prisons. Bienfaisance et préservation. MagistratureFrédéric Laget ValdesonMarchal, Billard et Cie187635
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1875.... Discours prononcé par M. Renouard,... Considérations sur l'histoire de la Cour de cassationAugustin-Charles RenouardMarchal, Billard et Cie187560
De la propriété des chemins rurauxAuguste BourguignatMarchal, Billard et Cie187564
Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. 6e édition dans laquelle a été refondu entièrement, d'après un plan nouveau et plus étendu, le "Dictionnaire du contentieux commercial" de MM. Devilleneuve et Massé... par Gustave Dutruc,Gustave DutrucMarchal, Billard et Cie1875—
Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. 6e édition, dans laquelle a été refondu entièrement... le Dictionnaire du contentieux commercial, de MM. Devilleneuve et Massé,... par Gustave Dutruc,Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de Villeneuve, Gabriel MasséMarchal, Billard et Cie1875—
Dictionnaire géographique, topographique, statistique et postal de la France administrative, judiciaire... pittoresque et monumentale, et de ses possessions hors d'Europe, entièrement conforme aux documents orthographiques officiels, précédé de neuf états et suivi d'une carte au 2.000.000e... par M.-A. Peigné,... 4e édition, par Paul Peigné,M.-A. PeignéMarchal, Billard et Cie1875792
Dissertations sur la procédure administrative, par Gustave Bazille,Gustave BazilleMarchal, Billard et Cie1875380
Le Jury en matière criminelle. Manuel des jurés à la cour d'assises, par Ch. Berriat Saint-Prix,... 5e édition, revue par M. J. Berriat Saint-Prix,Charles Berriat-Saint-PrixMarchal, Billard et Cie1875156
Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiersJacques-Étienne AllainMarchal, Billard et Cie1875552
Études de droit comparé. Du devoir d'éducation dans le droit romain et le droit français, par Henry Bionne,Henri BionneMarchal, Billard et Cie187520