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132 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal, Billard et Cie×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Les avocats aux conseils du roiÉmile BosMarchal, Billard et Cie1881568
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Traité pratique des partages d'ascendants entre vifs, et testamentaires, et des actes qui en dérivent
Albert André
Marchal, Billard et Cie
1881
260
Étude politique et juridique sur le Sénat, par A. VavasseurAuguste VavasseurMarchal, Billard et Cie188181
Aperçu de la loi anglaise au point de vue pratique et commercial, par Adolphus Selim,Adolphus SelimMarchal, Billard et Cie1880336
Contrainte par corps en matière criminelle et forestière, commentaire de la loi du 22 juillet 1867, par Ch. Guyot,... et A. Puton,Alfred Puton, Charles GuyotMarchal, Billard et Cie1880258
Cour de cassation. Audience de rentrée, du 3 novembre 1880.... Discours prononcé par M. Petiton,... De la RécidiveClément Adolphe Lucien PetitonMarchal, Billard et Cie188068
De l'État actuel des relations internationales avec les États-Unis en matière de marques de commerce, par Edouard Clunet,... Opinions de MM. Kelly,... Huard, Pouillet,... Ch. Lyon-Caen,Édouard ClunetMarchal, Billard et Cie188036
De la Compétence des tribunaux français pour connaître des contestations entre étrangers, par L.-J.-D. Féraud-Giraud,Louis-Joseph-Delphin Féraud-GiraudMarchal, Billard et Cie188056
De la Qualité de Français et de la naturalisation... par Isidore Alauzet,Isidore AlauzetMarchal, Billard et Cie1880—
De la Situation des magistrats au point de vue militaire et de la tenue des contrôles des non-disponibles dans les parquets de cours d'appelGustave Le PoittevinMarchal, Billard et Cie188019
Des Crimes politiques en matière d'extradition, par Louis Renault,Louis RenaultMarchal, Billard et Cie188032
Droit commercial. Une loi à refaire, ou Critique de la loi sur les sociétés des 24-29 juillet 1867, par Alfred Doussaud,Alfred DoussaudMarchal, Billard et Cie1880236
Du défaut de validité de plusieurs traités diplomatiques conclus par la France avec les puissances étrangèresÉdouard ClunetMarchal, Billard et Cie188051
Examens des surnuméraires de l'enregistrement, des domaines et du timbre,... par MM. P. Ducroquet,... E. Astrié,... et plusieurs employés supérieurs de l'enregistrement. 2e éditionÉmile Astrié, Paul DucroquetDelamotte fils1880—
Notice sur la vie et les oeuvres du président Gastambide. (Par J. Glandaz. [30 novembre 1880].)Justin GlandazMarchal, Billard et Cie188085
Paillet, ou L'avocatFélix LiouvilleMarchal, Billard et Cie1880130
Commentaire des lois sur les sociétés civiles et commerciales, par M. I. AlauzetIsidore AlauzetMarchal, Billard et Cie1879—
Cour de cassation. Audience de rentrée du 4 novembre 1879... Discours prononcé par M. Bertauld,... M. le procureur général RenouardAlfred BertauldMarchal, Billard et Cie187960
De la législation des brevets d'invention et des modifications à introduire dans la loi du 5 juillet 1844Léon Lyon-Caen, Albert CahenMarchal, Billard et Cie187982
Des assurances maritimes et des avariesGeorges-Denis WeilMarchal, Billard et Cie1879539
L'Assurance sur fret en Angleterre, par G.-Denis Weil,Georges-Denis WeilMarchal, Billard et Cie187913
Procès-verbal d'installation de M. Bertauld,... et de M. Henry Didier,... [Discours du président Mercier et de M. Bertauld.]Alfred Bertauld, Louis MercierMarchal, Billard et Cie187915
Traité de la séparation de corps, par N.-M. Le Senne,Napoléon Madeleine LesenneMarchal, Billard et Cie1879387
Étude sur les assurances maritimes en Angleterre, par Algernon Jones,... Première partieAlgernon JonesMarchal, Billard et Cie187975
Étude sur les origines révolutionnaires des codes Napoléon, par M. Sevin,... Nouvelle éditionFrançois SevinMarchal, Billard et Cie1879141
Commentaire de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures employés dans l'industrieJules Périn, Ernest NusseMarchal, Billard et Cie1878—
Compétence d'attributions des tribunaux de commerceGustave Le PoittevinMarchal, Billard et Cie1878124
Cour de cassation. Audience de rentrée du 4 novembre 1878.... Discours prononcé par M. Charrins,... Le Droit et la langue, leur influence réciproqueCharles Auguste CharrinsMarchal, Billard et Cie187858
De la Propriété littéraire et artistique au point de vue international, par Louis Renault,Louis RenaultMarchal, Billard et Cie187847
Notice sur la vie et les travaux de M. Reverchon, ancien maître des requêtes au conseil d'Etat, conseiller à la cour de cassationGabriel RichouMarchal, Billard et Cie187889