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132 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal, Billard et Cie×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
De la Pharmacie au point de vue de la propriété industrielle, par Henri Allart,Henri AllartMarchal, Billard et Cie1883—
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Enseignement primaire. Quelques notions usuelles de droit. Loi du 28 mars 1882, art. 1, § 6, par N.-A. Carré,N Alfred CarréMarchal, Billard et Cie1883148
Formulaire pour contrats de mariage... par Albert André,Albert AndréMarchal, Billard et Cie1883—
Formulaire pour inventaires... par Albert André,Albert AndréMarchal, Billard et Cie1883—
Le Mariage des étrangers en Suède et des Suèdois à l'étranger, par K. d'Olivecrona,Samuel Rudolf Detlof Knut OlivecronaMarchal, Billard et Cie188322
Le Pécule, ou de l'Administration légale du père de famille en ce qui concerne le pécule des enfants sous notre législation nouvelle, par Louis Curie-Seimbres,Louis Curie-SeimbresMarchal, Billard et Cie188322
Les Crimes et délits politiques dans les rapports de l'Autriche-Hongrie et de la RussieAndré WeissMarchal, Billard et Cie188316
Manuel des sociétés anonymes et des sociétés en commandite par actionsAlbert CharmoluMarchal, Billard et Cie1883231
Nouveau formulaire général alphabétique du notariatAlbert AndréMarchal, Billard et Cie1883—
Traité de la responsabilité civile en matière d'incendie, par Albert Richard,... et Maxime Maucorps,Maxime Maucorps, Albert RichardMarchal, Billard et Cie1883796
Traité théorique et pratique des travaux publicsEugène PerriquetMarchal, Billard et Cie1883590
Étude sur la loi, adoptée par le Sénat, concernant les vices rédhibitoires des animaux domestiques (titre VIII du livre Ier du Code rural), par Émile Le Pelletier,Émile Le PelletierMarchal, Billard et Cie188316
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1882. Présidence de M. le premier président Mercier. Discours prononcé par M. Barbier,... M. le procureur général BertauldJules-Claude BarbierMarchal, Billard et Cie188276
Des Rapports des notaires avec le ministère public, formules d'actes pour cessions et suppressions d'office de notaire, par M. Albert Pellerin,Albert PellerinMarchal, Billard et Cie1882165
Droit romainHenry BerthélemyMarchal, Billard et Cie1882164
La Magistrature électiveÉdouard DupontMarchal, Billard et Cie1882—
La Magistrature élective, par Édouard Dupont,Édouard DupontMarchal, Billard et Cie188220
La Réforme judiciaire. Réorganisation de la magistrature, réforme des lois de procédure civile, suppression de la vénalité des officesC VrayeMarchal, Billard et Cie1882—
La Réforme judiciaire. Réorganisation de la magistrature, réforme des lois de procédure civile, suppression de la vénalité des offices. Par C. VrayeClovis VrayeMarchal, Billard et Cie188240
Les Codes annotés de Sirey... continués par P. Gilbert. 3e édition... refondue et mise au courant par Jean Sirey,... Code civilJean-Baptiste SireyMarchal, Billard et Cie1882—
Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers... par J.-E. Allain,... édition... refondue par M. Carré,Jacques-Étienne AllainMarchal, Billard et Cie1882—
Nouveau dictionnaire raissoné de la taxe en matière civileAdrien Louis Gaspard Boucher d ArgisMarchal, Billard et Cie1882802
Texte de la loi sur la presse du 29 juillet 1881, commentée par la circulaire ministérielle relative à son application, avec des notes, la jurisprudenceGeorges PetitMarchal, Billard et Cie1882128
Voies sur longrines en fer pour tramways, par H. de Mulert,H de MulertMarchal, Billard et Cie188211
Catéchisme juridique, notions générales de droit français par demandes et par réponses. Ie partieAlbert CharmoluMarchal, Billard et Cie1881487
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1881... Discours prononcé par M. Bertauld,... La Loi du progrès et le libre arbitreAlfred BertauldMarchal, Billard et Cie188164
De la Propriété des atterrissements produits par des travaux publics, par Henri Porée,Henri PoréeMarchal, Billard et Cie188158
De la Propriété des chemins ruraux, par A. Bourguignat,... 2e éditionAuguste BourguignatMarchal, Billard et Cie188164
Du droit d'administration légale sous l'autorité paternelle et de la juridiction compétente pour en discipliner l'exerciceA de Kéguelin de RozièresMarchal, Billard et Cie1881247
La Grèce et la question des 30000 fusils, historique et notes... par Émile QuétandÉmile QuétandMarchal, Billard et Cie188128