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1 170 œuvres

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La clientèle appropriéeCentre de recherche sur le droit des affaires. ParisLitec2004306
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La pratique de la Chambre de l'instruction
Henri Angevin
Litec
2004
355
La réception du trust au travers de la fiducieFrançois BarrièreLitec2004604
La sous-traitance dans la constructionJean-Pierre BabandoLitec2004212
Le droit n'est pas si vilPaul MicarLitec2004105
Le temps dans les propriétés intellectuellesStéphanie LacourLitec2004560
Les grands systèmes de droit contemporainsRaymond LegeaisLitec2004457
Les séparations internationales d'entrepriseCentre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux. DijonLitec2004396
Principe de spécialité et signes distinctifsAdrien BouvelLitec2004403
Précis de fiscalité des entreprises, 2004-2005Maurice CozianLitec2004615
Quelles juridictions économiques en Europe ?Centre de recherche sur le droit des affaires. ParisMission de recherche Droit et justice2004372
Traité d'histoire européenne des institutions, Ier-XVe siècleJacques BouineauLitec2004696
Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénalePhilippe Bonfils, Étienne Vergès, Nicolas CatelanLitec2004222
Achat et vente de fonds de commerceStéphane RezekLitec2003400
Carence des partiesYvon DesdevisesLitec2003134
Code civil 2004FranceDalloz20032179
Code de commerce, 2004FranceLitec20032770
Code de la propriété intellectuelle, 2003FranceLitec20031380
Code de la sécurité sociale, 2004FranceLitec20032357
Code de procédure civile, 2004FranceLitec20032274
Code de procédure pénale, 2004FranceLitec20031669
Code des douanes, 2003FranceLitec2003617
Code des sociétés, 2003FranceLitec20031417
Code du travail, 2003FranceVO éd.20031003
Code général de la fonction publiqueFranceLitec20031262
Code pénal, 2004FranceLitec20031953
Comptabilité des sociétés, fusion-consolidationClaude Lavabre, Gilles LavabreLitec2003519
Copropriété, les nouvelles règlesJacques LafondLitec2003227
Devenir avocatJean-Claude Woog, Stéphane WoogLitec2003193
Droit de la protection socialePatrick MorvanLitec2003435