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1 170 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Litec×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La notion de fonds en droit privéLise Chatain-AutajonLitec2006595
La responsabilité des conseils en gestion de patrimoine
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Silvestre Tandeau de Marsac
Litec
2006
274
La réforme des successions et des libéralitésAlain Delfosse, Jean-François PeniguelLitec2006412
Le bail à constructionJean-Luc TixierLitec2006302
Le contrat de construction de maison individuelleChristophe PonceLitec2006247
Le contrat de financementCentre de recherche sur le droit des affaires. ParisLitec2006364
Le divorce après la loi du 26 mai 2004Marie-Pierre Murat-Sempietro, Violaine TrambouzeLitec2006403
Le recouvrement de l'impôtGérard Legrand, Hugues Martin, Perrine de LagardeLitec2006433
Le règlement judiciaire et arbitral des contentieux internationaux sur brevets d'inventionAnne-Catherine Chiariny-DaudetLitec200650
Le solidarisme contractuelAnne-Sylvie Courdier-CuisinierLitec2006741
Marques et usurpation de signes de la personnalitéFabienne DaizéLitec2006401
Méthodologie de la recherche en droitRaphaël RomiLitec2006157
Précis de fiscalité des entreprises, 2006-2007Maurice CozianLitec2006600
SARL, SAS et SA en 50 questions pratiquesPaul BillionLitec2006212
Santé et commerce internationalClotilde Jourdain-FortierLitec2006699
Stratégie fiscale des contrats internationauxRoger DucciniLitec2006373
Ventes d'immeublesBetty Laborrier, Jacques Lafond, Frédérique CohetLitec2006323
Adages et maximes du droitAndré LainguiLitec2005206
Code civil, 2006FranceLitec20052065
Code de la consommation, 2005FranceLitec2005980
Code de la construction et de l'habitationFranceLitec20051299
Code de la propriété intellectuelle, 2005FranceLitec20051336
Code de la sécurité sociale, 2006FranceLitec20052590
Code de procédure pénale, 2006FranceLitec20051697
Code des douanes 2006, national et communautaireFranceLitec2005688
Code des sociétés et autres groupementsFranceLitec20052246
Code du travail, 2005FranceLitec20052417
Code pénal, 2006FranceLitec20051582
Commerce internationalSylvie Graumann-YettouLitec2005276
Divorce, modèles d'actesSylvain ThouretLitec2005198