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1 170 œuvres

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L'assurance et les garanties financières de la constructionMichel ZavaroLitec1997369
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L'endettement
Centre de recherche sur le droit des affaires. Paris
Litec
1997
441
La brevetabilité des inventionsInstitut de recherche en propriété intellectuelle. ParisLitec1997302
Le soutien abusif d'une entreprise en difficultéGuy-Auguste LikillimbaLitec1997599
Le travail à temps partielFrançoise Favennec-HéryLitec1997269
Les baux d'habitationJacques Lafond, Francis LafondLitec1997702
Les licenciements pour motif économiqueInstitut d'études européennes et internationales du travail. Colloque (13 ; 1997 ; Paris)Litec1997175
Les modes de libération du logement louéThierry JullienLitec1997416
Les télécommunications par satelliteLaurence RavillonLitec1997509
Législation funéraireRoger Vidal, Guy Sénac de MonsembernardLitec1997292
Manuel de droit pénalChristophe PaulinLitec1997191
Modernisation des activités financièresFranceLitec1997300
Méthodologie du droitFrédéric-Jérôme PansierLitec1997166
Précis de fiscalité des entreprises, 97-98Maurice CozianLitec1997595
Quasi-usufruitFranck ÉliardLitec1997117
Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniauxAnnie Lamboley, Marie-Hélène Laurens-LamboleyLitec1997224
Code de commerce 1997FranceLitec19962296
Code de l'urbanismeFranceLitec19961200
Code de procédure civile, 1996-1997FranceLitec19962183
Code de procédure pénale, 1996-1997FranceLitec19961348
Code des procédures contentieuses de droit publicChristian HugloLitec1996126
Code du travail, 1996FranceLitec19962048
Code pénal, 1996-1997FranceLitec19961918
Contentieux administratifOlivier Gohin, Florian PouletLitec1996375
Droit de la propriété industrielleJoanna Schmidt-Szalewski, Jean-Luc PierreLitec1996659
Exercices de comptabilité approfondieBernard Caspar, Gérard EnselmeLitec1996531
Fiscalité internationalePierre-Jean DouvierLitec1996261
Gestion des ressources humaines et relations professionnellesJean-François Amadieu, Jacques RojotLitec1996187
Grand oralMichel Bourse, Joël GarnierLitec1996129
Guide pratique du contentieux douanierVincent CarpentierLitec1996201