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1 170 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Code monétaire et financier, 2009FranceLitec20092105
Concurrence et propriété intellectuelle
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Camille Maréchal
Litec
2009
475
Contrefaçon sur InternetInstitut de recherche en propriété intellectuelle. Colloque. Paris (2008 ; Paris)Litec2009211
Exercices de fiscalité immobilièreJean Schmidt, Emmanuel KornprobstLitec2009324
Juste capitalismeXavier LagardeLitec2009202
La preuve en droit fiscalChristophe de La MardièreLitec2009327
La situation fiscale de l'associé d'une société de personnesEmmanuelle DeglaireLitec2009—
ClausierWilliam DrossLitec2008619
Code civil, 2009FranceLitec20082583
Code de l'administration 2008FranceLitec2008783
Code de l'urbanisme, 2009FranceLitec20081395
Code de l'éducation, 2008FranceLitec2008801
Code de la construction et de l'habitation, 2008FranceLitec20081195
Code de la copropriété, 2009FranceLitec20081032
Code de la sécurité sociale, 2009FranceLitec20082902
Code de procédure civile, 2009FranceLitec20082655
Code de procédure pénale, 2009FranceLitec20081972
Code des assurances, 2008FranceLitec20081549
Code des baux, 2009FranceLitec2008931
Code des marchés publics, 2009FranceLitec20081430
Code général des collectivités territoriales, 2009FranceLitec20081881
Code pénal, 2009FranceLitec20081939
Exercices de fiscalité des entreprises, 2008-2009Maurice Cozian, Martial ChadefauxLitec2008361
Introduction à la comptabilitéGérard EnselmeLitec2008531
L'exclusivité contractuelleNicolas EréséoLitec2008410
L'usage de la marque d'autruiJulien CanlorbeLitec2008507
La compétenceAssociation française pour la recherche en droit administratif. Colloque (2008 ; Nancy)Litec2008272
La direction des sociétés anonymes en EuropeCentre de recherche sur le droit des affaires. ParisLitec2008585
La fiscalité racontée au médecin libéralMaurice Cozian, Marie Masclet de Barbarin, Jean-Claude ChocqueLitec2008117
La société au risque de la judiciarisationFrédéric RouvilloisLitec2008149