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497 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Librairies techniques×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
L'IndivisionMichel DagotLibrairies techniques1978364
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L'Irresponsabilité pénale des handicapés mentaux
Michel Bénézech, Moïse Addad
Librairies techniques
1978
204
L'imposition des plus-valuesPierre CourtoisLibrairies techniques1978565
L'Évaluation des titres de participationJean-Pierre Lagarrigue, Albert Pavie, Olivier RooyLibrairies techniques1978190
Le Bail des locaux d'habitation ou à usage professionnelPierre GalandLibrairies techniques1978333
Le Droit français nouveau des brevets d'inventionsJean-Marc Mousseron, Annie SonnierLibrairies techniques1978259
Le Droit pénal de la pharmacieJacques AzémaLibrairies techniques1978218
Les Contrats de licence en droit socialisteAlexandre VidaLibrairies techniques1978216
Les Contrats de rechercheYves ReboulLibrairies techniques1978324
Les Responsabilités de la routeJean-Claude RoumilhacLibrairies techniques1978163
Les communes face à la T.V.A.Pierre-Yves LhermetLibrairies techniques1978286
Les responsabilités communales et leur assuranceAlbert FaureLibrairies techniques1978741
Organisation judiciaire et procédure civile en Alsace-LorraineJacques LehmannLibrairies techniques1978108
Petit formulaire des notairesAlbert JavonLibrairies techniques197830
Problèmes relatifs au régime matrimonial en droit international privé français et allemandFrançois HerzfelderLibrairies techniques1978153
Responsabilité aérienneJean-Pierre TosiLibrairies techniques1978353
Règlement judiciaire, liquidation des biens, failliteJacques Argenson, Georges ToujasLibrairies techniques1978134
Technique des régimes matrimoniaux 2François Lotz, Alfred RiegLibrairies techniques1978250
Annales de comptabilitéJean-Pierre CasimirLibrairies techniques1977298
Code de l'urbanismeFranceDalloz1977—
Comités d'entreprise, délégués du personnel et délégués syndicauxPhilippe SuetLibrairies techniques1977325
Dictionnaire juridique et économiqueMichel DoucetLibrairies techniques1977—
Dictionnaire juridique et économique 2Michel DoucetLibrairies techniques1977508
Droit de la consommationDenise BaumannLibrairies techniques1977210
Juge et loi du brevetMichel VivantLibrairies techniques1977436
L'Acte de contrefaçon de brevet d'inventionChristian Le StancLibrairies techniques1977345
L'entreprise et les banquesJean-Claude BousquetLibrairies techniques1977247
La Protection des inventions en droit européen des brevetsFrançois PanelLibrairies techniques1977316
La Statistique descriptive au service de la gestionRobert LabouzeLibrairies techniques1977272
La Transaction en matière pénaleJean-François DupréLibrairies techniques1977248