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451 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Librairies techniques×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Juge et loi du brevetMichel VivantLibrairies techniques1977436
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L'Acte de contrefaçon de brevet d'invention
Christian Le Stanc
Librairies techniques
1977
345
L'entreprise et les banquesJean-Claude BousquetLibrairies techniques1977247
La Protection des inventions en droit européen des brevetsFrançois PanelLibrairies techniques1977316
La Statistique descriptive au service de la gestionRobert LabouzeLibrairies techniques1977272
La Transaction en matière pénaleJean-François DupréLibrairies techniques1977248
La Transmission des créances hypothécairesMichel DagotLibrairies techniques1977230
Le Dépôt et l'enregistrement des marquesClaudette VigierLibrairies techniques1977348
Le Statut protecteur des représentants du personnel et des délégués syndicauxJean PélissierLibrairies techniques197795
Les Aides financières aux entreprisesPierre-Henri CassouLibrairies techniques1977156
Les Entreprises face à l'expropriationCentre de recherche sur le droit des affaires. ParisLibrairies techniques1977393
Les Réserves latentesRené AbélardLibrairies techniques1977326
Nul n'est censé ignorer la loiJacqueline BrombergerLibrairies techniques1977487
Technique des régimes matrimoniaux 1François Lotz, Alfred RiegLibrairies techniques1977228
Association et syndicatsRobert BrichetLibrairies techniques1976719
Dictionnaire politique et diplomatiquePierre Sandahl, Louise de BéaLibrairies techniques1976193
Divorce 76Philippe Bertin, Raymond LindonLibrairies techniques1976385
Droit civil 2 bisBoris StarckLibrairies techniques197680
L'Arbitrage interne et international en droit privé helléniqueAnghelos K. PhoustoukosLibrairies techniques1976357
L'Informatique appliquée à la jurisprudenceMichel BibentLibrairies techniques1976186
L'Élargissement de la protection des marquesGérard DassasLibrairies techniques1976222
L'Émission des emprunts euro-obligatoiresAndré JacquemontLibrairies techniques1976509
La Cession de terrain moyennant remise de locaux à construireMichel DagotLibrairies techniques1976264
La Dévolution successoraleCongrès des notaires de France (72 ; 1975 ; Deauville, Calvados)Librairies techniques1976765
Le Droit pénal du chèqueMichel CabrillacLibrairies techniques1976125
Le Know howRégis FabreLibrairies techniques1976284
Le Maire, les conseillers municipaux vous parlentAngèle-Dominique Caussignac, André P. MerquiolLibrairies techniques1976355
Le Statut des naviresEmmanuel Du PontaviceLibrairies techniques1976407
Sociétés d'attributionDaniel SizaireLibrairies techniques197626
Éléments de géographie économiquePaul ClavalLibrairies techniques1976361