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451 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Librairies techniques×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Éléments de droit et de pratique judiciaire 2Jean DesmontsLibrairies techniques19791064
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Des Référés
Charles César-Bru, Pierre Hébraud, Jean-Pierre Seignolle
Librairies techniques
1978
865
Droit agraire 3Jean MégretLibrairies techniques1978618
Droit civil alsacien-lorrainFrançois LotzLibrairies techniques1978258
Droit de la vigne et du vinJean RozierLibrairies techniques1978692
Droit des minesJean PersonnazLibrairies techniques1978109
L'Entente prohibée, à travers les avis de la Commission technique des ententes et des positions dominantesVéronique SélinskyLibrairies techniques1978431
L'Entreprise et le contratDominique Ledouble—1978657
L'Entreprise personnelleCentre de recherche sur le droit des affaires. ParisLibrairies techniques1978—
L'Entreprise personnelle 1Centre de recherche sur le droit des affaires. ParisLibrairies techniques1978387
L'IndivisionMichel DagotLibrairies techniques1978364
L'Irresponsabilité pénale des handicapés mentauxMichel Bénézech, Moïse AddadLibrairies techniques1978204
L'imposition des plus-valuesPierre CourtoisLibrairies techniques1978565
L'Évaluation des titres de participationJean-Pierre Lagarrigue, Albert Pavie, Olivier RooyLibrairies techniques1978190
Le Bail des locaux d'habitation ou à usage professionnelPierre GalandLibrairies techniques1978333
Le Droit français nouveau des brevets d'inventionsJean-Marc Mousseron, Annie SonnierLibrairies techniques1978259
Les Contrats de licence en droit socialisteAlexandre VidaLibrairies techniques1978216
Les Contrats de rechercheYves ReboulLibrairies techniques1978324
Les Responsabilités de la routeJean-Claude RoumilhacLibrairies techniques1978163
Les communes face à la T.V.A.Pierre-Yves LhermetLibrairies techniques1978286
Les responsabilités communales et leur assuranceAlbert FaureLibrairies techniques1978741
Organisation judiciaire et procédure civile en Alsace-LorraineJacques LehmannLibrairies techniques1978108
Petit formulaire des notairesAlbert JavonLibrairies techniques197830
Problèmes relatifs au régime matrimonial en droit international privé français et allemandFrançois HerzfelderLibrairies techniques1978153
Responsabilité aérienneJean-Pierre TosiLibrairies techniques1978353
Règlement judiciaire, liquidation des biens, failliteJacques Argenson, Georges ToujasLibrairies techniques1978134
Technique des régimes matrimoniaux 2François Lotz, Alfred RiegLibrairies techniques1978250
Dictionnaire juridique et économiqueMichel DoucetLibrairies techniques1977—
Dictionnaire juridique et économique 2Michel DoucetLibrairies techniques1977508
Droit de la consommationDenise BaumannLibrairies techniques1977210