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451 œuvres

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Technique de la vente d'immeuble 1Jean PicardLibrairies techniques1984619
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Traité des brevets
Jean-Marc Mousseron
Librairies techniques
1984
—
Traité des brevets 1Jean-Marc MousseronLibrairies techniques19841097
Droit civil, procédure civileJean DesmontsLibrairies techniques1983406
L'Examen des marques à l'épreuve de la pratiqueInstitut de recherche en propriété intellectuelle. Colloque. Paris (02 ; 1982 ; Paris)Librairies techniques1983157
La Société en commandite entre son passé et son avenirCentre de recherche sur le droit des affaires. ParisLibrairies techniques1983279
Le Maire, les conseillers municipaux vous parlentAngèle-Dominique Caussignac, André-Pierre MerquiolLibrairies techniques1983429
Les Coopératives agricolesJean RozierLibrairies techniques1983843
Économie C.P.E.C.F.Gilbert Lecointre, Danielle Lecointre, Patrick GougeonLibrairies techniques1983355
Éléments de droit et de pratique judiciaireJean DesmontsLibrairies techniques1983—
Annales d'économieAndré Marmorat, Denis MoisandLibrairies techniques1982191
Annales de droit commercial et de droit des sociétésAndré JacquemontLibrairies techniques1982222
Annales de droit pénalAdrien-Charles DanaLibrairies techniques1982151
Annales de révisionMaurice PetitjeanLibrairies techniques1982—
Annales de révision 1Maurice PetitjeanLibrairies techniques1982308
Dictionnaire des appellationsFernand WoutazLibrairies techniques1982351
Droit budgétairePierre Di Malta, Jean-Claude MartinezLibrairies techniques1982738
Droit civil [3]. - 2Christian AtiasLibrairies techniques1982351
Géographie des échanges internationauxAndré GarciaLibrairies techniques1982516
L'impôt sur les grandes fortunesPierre CourtoisLibrairies techniques1982311
La Censure cinématographiquePhilippe J. MaarekLibrairies techniques1982165
La Protection des tiers face au permis de construireCatherine Teitgen-CollyLibrairies techniques1982144
Le Droit des affairesInstitut de recherche en propriété intellectuelle. ParisLibrairies techniques1982—
Le Rôle du système des brevets dans le développementBernard RemicheLibrairies techniques1982492
Les Itinéraires juridiques 3André LapeyreLibrairies techniques198291
Les prêts et avances entre sociétés d'un même groupeDaniel OhlLibrairies techniques1982360
Services publics et droit public économique 1Achille Mestre, Didier LinotteLibrairies techniques1982337
Vers une érosion du droit des brevets d'invention ?Institut de recherche en propriété intellectuelle. Colloque. Paris (01 ; 1982 ; Paris)Librairies techniques1982100
Brevet et médicament en droit français et en droit européenMichel de HaasLibrairies techniques1981589
Droit des hôtels, restaurants et campingsLuc BihlLibrairies techniques1981169