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497 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Tableau des contraventions, à l'usage des présidents de tribunaux de police, magistrats du parquet, officiers du ministère public, avocats, greffiers et des services de police et gendarmerie. 2e édition...Jean SicardLibrairies techniques196012
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Traité-formulaire de procédure générale. Supplément à la 8e édition, à jour au 1er novembre 1959Guy RaviartLibrairies techniques1960140
Éléments de droit et de pratique judiciaire à l'usage des greffiers et secrétaires de parquet (préparation aux concours d'entrée)Jean DesmontsLibrairies techniques1960820
Antonin Besson,... Robert Vouin,... Pierre Arpaillange,... Code annoté de procédure pénale...Antonin Besson, Robert Vouin, Pierre ArpaillangeLibrairies techniques1959—
Antonin Besson,... Robert Vouin,... Pierre Arpaillange,... Code annoté de procédure pénale... 1Antonin Besson, Robert Vouin, Pierre ArpaillangeLibrairies techniques1959338
Code pénal analytique pour la Communauté, le Cameroun et le Togo...Émile Jean GuillotLibrairies techniques1959695
Faustin Hélie. Analyse et commentaire du code de procédure pénaleFrançois Brouchot, Jacques GazierLibrairies techniques1959409
Faustin Hélie. Analyse et commentaire du code de procédure pénale... 2François Brouchot, Jacques GazierLibrairies techniques1959—
L'Association des pays d'outre-mer à la Communauté économique européennePierre-Bernard CoustéLibrairies techniques1959288
L'Infraction de contrebande terrestrePaul BequetLibrairies techniques1959311
La Contrebande, législation, jurisprudence, usages et pratique de la douane. Préface de G. [Georges] Levasseur,...Paul BequetLibrairies techniques1959311
La Production viticole hors de France. Préface de Pierre Fromont,...Yves Tiengou Des RoyeriesLibrairies techniques1959388
La Vente à crédit, biens de consommation, automobile, matériel d'équipement. Préface de E. [Émile] Becqué,...Robert SommadeLibrairies techniques1959592
Les Reconnaissances et légitimations de complaisance. Préface de P. [Pierre] Louis-Lucas,...André GogueyLibrairies techniques1959288
Les Sports de montagne et le droit. Préface de François Givord,...Wladimir RabinovitchLibrairies techniques1959165
Les Tendances de la production viticole hors de FranceYves Tiengou Des RoyeriesLibrairies techniques1959388
Yves Tiengou des Royeries,... La Production viticole hors de FranceYves Tiengou Des RoyeriesLibrairies techniques1959388
A l'échelle mondialeGeorges MalevilleLibrairies techniques1958216
Antonin Besson,... Robert Vouin,... Pierre Arpaillange,... Code annoté de procédure pénale. Titre préliminaire et livre IRobert VouinLibrairies techniques1958339
Droit civil français T. 12.Charles Aubry, Charles-Frédéric Rau, Paul EsmeinLibrairies techniques1958487
Droit des minesJean Personnaz, Jean Personnaz—1958—
Faustin Hélie. Analyse et commentaire du code de procédure pénale...Jacques GazierLibrairies techniques1958—
Introduction à l'étude du bilan et de la comptabilité...André Dalsace, Lucien LebègueLibrairies techniques1958131
Jacques Argenson,... Georges Toujas,... Jean Dutheil,... Règlement judiciaire et faillite, traité et formulaireGeorges ToujasLibrairies techniques1958675
L'Agent général d'assurancesJacques Deschamps—1958—
La Grâce en droit français moderne...Jacques MonteilLibrairies techniques1958351
Les juridictions administratives et le recours en cassationJacques RouvièreLibrairies techniques1958276
Traité des fraudes. Préface de M. Laborde-Lacoste,...Jacques VivezLibrairies techniques1958291
Voyageurs, représentants, placiers et représentants mandataires. 4e édition. Préface de J. Rodolphe-Rousseau,...Hélène Vitry, Hélène VitryLibrairies techniques1958235
Appellations d'origineJacques VivezLibrairies techniques1957—