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113 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Clause de la nation la plus favorisée. Projet de lettre... par M. A. SouryAchille SouryLibr.-impr. réunies19294
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Conclusions de l'étude sur les instituts d'organisation scientifique du travail en France et à l'étranger
Pierre Lemy
Libr.-impr. réunies
1929
11
Exportation des fourrures françaises en PologneAchille SouryLibr.-impr. réunies19294
Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, augmentation des garanties données aux contribuables par les commissions consultatives. (Proposition de loi de M. Evain... 7 juillet 1928), rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19294
Insertion de clauses relatives au statut du personnel sédentaire dans les cahiers des charges des compagnies de navigation contractuelles ou subventionnéesPierre LemyLibr.-impr. réunies19294
La Vie profonde de Edmond RostandPierre ApestéguyLibr.-impr. réunies1929287
Les Règles de la Haye et la responsabilité du transporteur maritime (Projet de loi déposé le 7 juillet 1926, modifié par la commission de la marine marchande de la Chambre des Députés.) Rapport... par M. SouryAchille SouryLibr.-impr. réunies19297
Les Réserves des sociétés en nom collectif et des sociétés en commandite simple et l'impôt général sur le revenu, rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19294
Les institutions françaisesPierre LemyLibr.-impr. réunies192927
Majoration de la taxe unique sur les charbons, perçue à l'extraction et à l'importation, établie par la loi du 16 avril 1929, art. 3 rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19294
Mission de la Chambre de commerce en AngleterrePierre LemyLibr.-impr. réunies19297
Nouveau tarif douanier de la ChineMichel MachartLibr.-impr. réunies19298
Patente. Modification à la nomenclature des objets sur lesquels le droit proportionnel des patentes est assis (proposition de loi... Chambre des Députés... 6 novembre 1928) rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19294
Relations commerciales avec le Brésil. Projet de lettre au Ministre du Commerce, préparé... par M. A. SouryAchille SouryLibr.-impr. réunies19294
Travail obligatoire dans les coloniesPierre LemyLibr.-impr. réunies19293
Chambre de commerce de Paris. Aviation. Communication sur le voyage aux Etats-UnisHenri PichotLibr.-impr. réunies19287
Chambre de commerce de Paris. Examen du projet de loi tendant à la ratification d'un projet de convention concernant la réparation des maladies professionnelles. Rapport... par M. TardieuJacques TardieuLibr.-impr. réunies19287
Chambre de commerce de Paris. Modification de divers articles du livre Ier du Code du travail relatifs au réglement d'atelier, aux amendes, au débauchage et extension du délai-congé, aux voyageurs et représentants de commerce. (Projet de loi... n° 5283, 23 décembre 1927). Rapport présenté... par M. Jules LoebnitzJules LoebnitzLibr.-impr. réunies192811
Chambre de commerce de Paris. Tapis d'Aubusson (questionnaire du ministre du Commerce relatif à l'emploi de l'appellation "Tapis d'Aubusson".) projet de réponse... par M. Léon MarcilhacyLéon MarcilhacyLibr.-impr. réunies19284
Etablissement d'une voie mère d'embranchement entre la gare d'eau d'Ivry et Choisy-BachesCompagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, Chambre de commerce et d'industrie. Loiret, C LavaudLibr.-impr. réunies19284
Insertions légales et judiciaires. (Proposition de loi... Chambre des Députés... 4 juillet 1928), rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19284
Minimum d'exonération des bénéfices commerciaux, rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19282
Mission de la Chambre de commerce aux Etats-UnisPierre LemyLibr.-impr. réunies192847
Organisation scientifique du travail, conférence du lieutt-col. Rimailho, 6 mars 1928. [Allocution de M. André Baudet.]François RimailhoLibr.-impr. réunies192816
Relations commerciales entre la France et la république de CubaMichel MachartLibr.-impr. réunies19284
Restauration des brevets déchusGeorges ContenotLibr.-impr. réunies19288
Régime fiscal des sociétés anonymes françaises, rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19287
Répression des vols de marchandises sur les lignes maritimesPierre LemyLibr.-impr. réunies19287
Étude de trente-quatre cas de pelvitomies opérés par... V. Le Lorier,Roger TualLibr.-impr. réunies192895
Étude sur les instituts d'organisation scientifique du travail en France et à l'étrangerPierre LemyLibr.-impr. réunies192835