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21 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Code des baux, 2011FranceLexis-Nexis Litec20111198
Code des douanes national et communautaire, 2011
France
Lexis-Nexis Litec
2011
1024
Changements d'usage des locaux d'habitationPatrick Wallut, Guillaume DaudréLexis-Nexis Litec2010385
La situation de l'entreprise victime dans les procédures de sanction des pratiques anticoncurrentiellesMarie DumarçayLexis-Nexis Litec2010601
Opérations sur capital socialRenaud MortierLexis-Nexis Litec2010578
Petite histoire illustrée du droit pénalAndré LainguiLexis-Nexis Litec2010223
La qualification du contrat d'auteurSébastien RaimondLexis-Nexis Litec2009480
La résolution du contrat par dénonciation unilatéraleAurélie BrèsLexis-Nexis Litec2009640
Consentement et actes juridiquesLaurence Attuel-MendesLexis-Nexis Litec2008475
Droit de la consommationGuy RaymondLexis-Nexis Litec2008430
L'affectio societatisVincent CuisinierLexis-Nexis Litec2008548
La TVA racontée aux dirigeants et à leurs conseilsGwenaëlle Bernier, Laurent Chetcuti, Armelle Courtois-FinazLexis-Nexis Litec2008556
La contrefaçon de marqueHervé BonnardLexis-Nexis Litec2008210
Le droit de l'internetPierre Deprez, Vincent FauchouxLexis-Nexis Litec2008351
Scènes de la jurisprudence administrativeJean-François ThéryLexis-Nexis Litec2008116
Restructurations en droit socialPatrick MorvanLitec2007683
Méthodologie de la recherche en droitRaphaël RomiLitec2006157
Traité d'histoire européenne des institutionsJacques BouineauLexis-Nexis Litec2004—
Le bail commercial dans les procédures collectivesFabien KendérianLitec2002147
Contentieux administratifOlivier Gohin, Florian PouletLitec1996375
Droit professionnel notarialJean-François Pillebout, Jean YaigreLibrairies techniques1975168