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217 œuvres

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Décret du 1er mars 1854 portant réglement sur l'Organisation et le Service de la Gendarmerie... annoté jusqu'à ce jour par le Commt KerchnerFranceLéautey1880230
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Loi du 30 mai 1851 et règlement du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques mis au courant de la législation et suivis d'une table alphabétique
France
Léautey
1880
—
Histoire de la gendarmerie française, origine, organisation, dénominations diverses, attributions, services rendusHippolyte DelattreLéautey1879—
Historique de la gendarmerie française...Hippolyte DelattreLéautey1879269
Lois sur les pensions de retraite des officiers, sous-officiers, brigadiers, caporaux, soldats ou gendarmes, pensions des veuves et secours aux orphelins, avec tarifs, barèmes et explications particulières à la gendarmerie, par le commt KerchnerProsper-Napoléon KerchnerLéautey187939
Validations et invalidations sous le régime républicainGeorges DemancheLéautey187945
État militaire de MM. les officiers supérieurs de l'arme de l'infanterie française, publié par Edmond Poyer. Année 1879Edmond PoyerLéautey1879112
Conférence Molé-Tocqueville. Projet de loi sur le rétablissement des jeux en France, présenté à la Conférence par M. Paul Boileau,... (et Rapport de la Commission chargée d'examiner la motion de M. Paul Boileau sur le rétablissement des jeux publics en France, par M. Oscar de Reinach.)Paul BoileauLéautey187820
Conférence Molé-Tocqueville. Rapport de la Commission chargée d'examiner la motion de M. A. de Claye sur l'ouverture des crédits supplémentaires ou extraordinaires en l'absence des Chambres, par M. A. de ClayeAnatole Lebas de Girangy ClayeLéautey18788
Conférence Molé-Tocqueville. Rapport de la commission chargée d'examiner la motion de M. P. Révoil sur le rachat des chemins de fer.Alphonse LedruLéautey187816
Conférence Molé-Tocqueville. Rapport... sur le droit des pauvres, par M. Lucien Hesse,...Lucien HesseLéautey187839
Le Guet de Paris, par L. Tasson,...L Tasson, L TassonLéautey187883
Conférence Molé-Tocqueville. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi de M. Paul Révoil, tendant à réserver exclusivement la décoration de la Légion d'honneur à la récompense des services militairesJoseph ReinachLéautey187732
Conférence Molé-Tocqueville. Rapport présenté au nom de la commission chargée d'examiner la motion de M. A. Ledru, sur la situation des Jésuites devant la loi française, par M. F. DesjardinsF DesjardinsLéautey187711
Loi du 30 mai 1851 et règlement du 10 août 1852 su la police du roulage et des messageries publiques mis au courant de la législation et suivis d'une tabl alphabétiqueFranceLéautey1877—
Conférence Molé. Projet de loi sur l'abolition des lettres d'obédience. Exposé des motifs. (SignéLucien DardenneLéautey18763
Conférence Molé. Projet de loi sur les associations syndicales de patrons et d'ouvriers.Alphonse LedruLéautey18766
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi de M. Bonnet tendant à l'augmentation du droit successoral de l'époux et à la restriction de la quotité disponible. (SignéAlexandre BoutroueLéautey18767
Loi du 30 mai 1851 sur la police du roulage et de messageries publiques, suivie du règlement d'ad ministration publique en date du 10 août 1852 e des modifications survenues jusqu'à ce jourFranceLéautey1876—
Conférence Molé. Projet de loi sur le rétablissement du divorce en France. (Exposé des motifs. Projet de loi signéAlexandre ChaumatLéautey18757
Conférence Molé. Proposition de loi ayant pour objet les modifications à introduire dans la loi du 12 juillet 1865 concernant les chemins de fer d'intérêt local.L Alb RichardLéautey187519
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi de M. Richard, relatif aux chemins de fer d'intérêt local. (SignéAnatole Lebas de Girangy ClayeLéautey18752
Conférence Molé. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la diffamation.Alphonse LedruLéautey18756
Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie du 1er mars 1854, modifié par la décision impériale, du 24 avril 1858, par le décret du 24 juillet 1875 et par la décision présidentielle du même jourFranceLéautey1875—
Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, du 1er mars 1854, modifié par la décision impériale du 24 avril 1858, par le décret du 24 juillet 1875 et par la décision présidentielle du même jourFrance. Ministère de la guerre (1791-1936)Léautey1875—
Code nouveau de la pêche fluvialeÉmile MartinLéautey1874—
Histoire de la gendarmerie, par L. Lèques,...Louis LèquesLéautey1874141
Dictionnaire de la gendarmeriePierre Claude Melchior Cochet de Savigny, J. PerrèveLéautey1873642
Ministère de la guerre. Instruction du 13 août 1872 sur l'uniforme de la gendarmerie... (Signé Gal E. de Cissey.)France. Ministère de la guerre (1791-1936)Léautey1873—
Ministère de la guerre. Règlement du 9 avril 1858 sur le service intérieur de la gendarmerie modifié par décision du 26 novembre 1872France. Ministère de la guerre (1791-1936)Léautey1873—