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48 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Librairie de la Société du Recueil Sirey×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Précis élémentaire de droit publicRoger BonnardLibrairie de la Société du Recueil Sirey1925376
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Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et Lorraine, lois civiles, lois commerciales, lois pénales, organisation administrative et fiscale
Jean Paulin Niboyet
Librairie de la Société du Recueil Sirey
1925
—
Des Ouvertures communes à cassation et à requête civileJean PlassardLibrairie de la Société du Recueil Sirey1924359
L'Histoire de la cause immorale ou illicite dans les obligations, en droit romain. Thèse... par Jean MacqueronJean MacqueronLibrairie de la Société du Recueil Sirey1924157
Le Chèque et la déflation monétaireGuy de MontjouLibrairie de la Société du Recueil Sirey1924219
Manuel de droit international privé, à l'usage des étudiants de la licenceAntoine Pillet, Jean Paulin NiboyetLibrairie de la Société du Recueil Sirey1924792
Maîtres de maison et domestiques sous le régime de la législation sur les accidents du travail. Commentaire de la loi du 2 août 1923 avec rappel des dispositions légales antérieures qui ont été rendues applicables aux domestiquesAdrien SachetLibrairie de la Société du Recueil Sirey192468
Précis théorique et pratique de procédure civileLouis CrémieuLibrairie de la Société du Recueil Sirey1924241
Traité théorique et pratique de droit civilGabriel Baudry-Lacantinerie, Julien BonnecaseL. Larose1924—
Traité théorique et pratique de droit civil XXVIIIGabriel Baudry-Lacantinerie, Albert TissierLibrairie de la Société du Recueil Sirey1924847
La Propriété dans ses rapports avec l'administration ; dépossession et dommages, par F. Sanlaville,..Ferdinand SanlavilleLibrairie de la Société du Recueil Sirey1923427
Les Arrêtés du 26 novembre 1918 et 4 avril 1919 sur la valorisation des marks en Alsace et Lorraine et la jurisprudenceMarcel ReboursetLibrairie de la Société du Recueil Sirey1923185
Traité pratique de droit international privéAntoine PilletLibrairie de la Société du Recueil Sirey1923—
Conflits entre les lois françaises et les lois locales d'Alsace et Lorraine en droit privé, commentaire de la loi du 24 juillet 1921Jean Paulin NiboyetLibrairie de la Société du Recueil Sirey1922423
Essai concernant la nature de la codification et son influence sur la science juridique, d'après le concept du Code de droit canoniqueAlbert OrtscheidLibrairie de la Société du Recueil Sirey1922122
L'Unitarisme et le Fédéralisme dans la constitution allemande du 11 août 1919H N de PrailaunéL. Tenin1922248
Le Privilège du Trésor pour le recouvrement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre et la nouvelle réglementation de la loi du 18 août 1922. Commentaire de la loi du 10 août 1922, par François Viel,François VielLibrairie de la Société du Recueil Sirey192240
Le Rôle économique du port de BordeauxAndré LoisyImpr. de l'Université1922311
Traité pratique de la contribution sur les bénéfices de guerreMaurice PalmadeLibrairie de la Société du Recueil Sirey1922161
De la Sanction civile du droit au nomFabien MaccarioLibrairie de la Société du Recueil Sirey192196
Deux nouvelles lettres de CujasJacques CujasLibrairie de la Société du Recueil Sirey192131
L'Organisation politique et économique du territoire de la Sarre. Thèse de doctorat économiqueJean PriouLibrairie de la Société du Recueil Sirey1921256
Le Concubinat romain sous le Haut-EmpireJean PlassardLibrairie de la Société du Recueil Sirey1921222
René Brunet, professeur à la Faculté de droit de Caen. La Société des Nations et la France. Le Conseil et l'Assemblée. Les Organismes techniques. La Cour de justice internationale. Le Bilan de la Société en juillet 1921. Les Ententes régionales et les Ententes partielles. L'Évolution prochaine de la Société. Le Désarmement et les Sanctions. L'Avenir politique de la France et la Société des NationsRené Jean Alfred BrunetLibrairie de la Société du Recueil Sirey1921286
Des incapacités résultant des condamnations pénales en droit internationalVespasian V PellaLibrairie de la Société du Recueil Sirey192054
Le Chèque d'après la nouvelle législation, thèse pour le doctorat... par Jean Touzet,Jean TouzetLibrairie de la Société du Recueil Sirey1920101
Un code fiscal de l'Égypte romaine. Le Gnomon de l'idiologieThéodore ReinachLibrairie de la Société du Recueil Sirey1920189
Éléments de droit romainGaston MaySirey1920737
Cours d'économie politiqueHenri TruchyLibrairie de la Société du Recueil Sirey1919—
La France sur le RhinFrantz Funck-BrentanoLibrairie de la Société du Recueil Sirey1919500